Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2010

• Décision n° AD 2010-29 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1016743S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-33 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1016747S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-34 du 24 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1016750S Prévention des risques Décision Date de signature : 24-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
  • Document principal
• Décision du 21 juin 2010 portant renumérotation des points de repère (PR) de la rocade autoroutière A 86
  DEVT1015568S Transports Décision Date de signature : 21-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
  • Document principal
• Décision du 30 juin 2010 autorisant l'aliénation par le Port autonome de Paris de sections de réseaux de canalisations d'eau potable et d'évacuation d'eaux pluviales et d'eaux usées situées au port de Limay-Porcheville (Yvelines)
  DEVT1010599S Transports Décision Date de signature : 30-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
  • Document principal
• Circulaire du 21 juin 2010 relative à la mise en oeuvre de la réglementation concernant le cabotage routier de marchandises
  DEVT1011451C Transports Circulaire Date de signature : 21-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
  • Document principal
• Arrêté du 5 juillet 2010 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2010, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
  DEVA1017723A Aviation civile Arrêté Date de signature : 05-07-2010 Date de publication : 25-07-2010
  • Document principal
• Arrêté du 18 juin 2010 portant composition du comité technique paritaire spécial du secrétariat général
  DEVK1015587A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
  • Document principal
• Arrêté du 25 juin 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire des directions et services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
  DEVK1016492A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
  • Document principal
• Arrêté du 29 juin 2010 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK1017927A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-06-2010 Date de publication : 25-07-2010
  • Document principal