Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4519
Autre
696
Avenant
96
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1801
Convention
296
Décision
6887
Directive
2
Instruction
272
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3931
Aviation civile
1954
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
725
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1026
Paysage et sites
80
Prévention des risques
1544
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3810
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
375
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
221
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15708 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 17-02-2023
Décision du 13 février 2023 portant approbation d’un cahier des charges fixant les modalités du contrôle par sondage mentionné à l'article 23 de l’arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes.
TREP2303500S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-02-2023
Date de publication : 17-02-2023
Document principal
Décision du 25 janvier 2023 portant annexion de fiches techniques au fascicule 2 du guide d'application de la réglementation anti-endommagement intitulé « guide technique des travaux » mentionné à l’article R. 554-29 du code de l’environnement.
TREP2301250S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-01-2023
Date de publication : 17-02-2023
Document principal
Publié le : 16-02-2023
Arrêté du 13 février 2023 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2303826A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-02-2023
Date de publication : 16-02-2023
Document principal
Arrêté du 15 février 2023 modifiant l’arrêté du 18 février 2021 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TREK2304707A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-02-2023
Date de publication : 16-02-2023
Document principal
Arrêté du 13 février 2023 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
PRMM2304192A
Mer
Arrêté
Date de signature : 13-02-2023
Date de publication : 16-02-2023
Document principal
Publié le : 15-02-2023
Décision du 10 février 2023 relative à l’approbation du guide thématique « Appareils et matériels à gaz » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et listé en annexe 1 à l’arrêté du 23 février 2018.
TREP2302800S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-02-2023
Date de publication : 15-02-2023
Document principal
Publié le : 14-02-2023
Décision du 09 décembre 2022 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de l’agence de l’eau Rhin Meuse.
TREL2303636S
Eau
Décision
Date de signature : 09-12-2022
Date de publication : 14-02-2023
Document principal
Décision du 13 février 2023 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ». [Abrogée par la décision du 10 avril 2024 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens »_TREA2410155S].
TREA2304435S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-02-2023
Date de publication : 14-02-2023
Document principal
Arrêté du 8 février 2023 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TREK2303551A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-02-2023
Date de publication : 14-02-2023
Document principal
Arrêté du 13 février 2023 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2300681A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-02-2023
Date de publication : 14-02-2023
Document principal
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