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Thématique
Transports
184
Mots clés
Année de publication
2015
184
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2015
184 documents trouvés
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Publié le : 10-01-2015
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur général délégué stratégie et développement de SNCF
DEVT1430740S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur général voyageurs de SNCF
DEVT1430743S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision note d’établissement DSC no 2014-04 du 12 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs du chef d’établissement des départements et services communs (DSC) au délégué général à la sécurité ferroviaire (DGSF)/RATP
DEVT1429706S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur général voyageurs de SNCF au directeur TER et intercités de SNCF
DEVT1430656S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirsdu directeur général voyageurs de SNCF au directeur Transilien de SNCF
DEVT1430670S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirsdu directeur général voyageurs de SNCF au directeur voyages SNCF
DEVT1430681S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d’administration de SNCF au directeur Digital et innovation de SNCF
DEVT1430690S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2014 relatif aux modalités de désignation des représentants du personnel assistant aux séances du conseil d’administration de l’établissement national des invalides de la marine
DEVT1428680A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 15 décembre 2014 portant application du décret no 2014-497 du 16 mai 2014 relatif à la délégation des certificats d’assurance ou autre garantie financière des navires et de l’arrêté du 3 novembre 2014 pris pour l’application de l’article L. 5123-3 du code des transports
DEVT1429704A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
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