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2015
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2015
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 15 juin 2015 portant commissionnement et modification du ressort territorial de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1512583A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-06-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Arrêté du 26 juin 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 5 octobre 2012 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Solar Pump® » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1512751A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 26-06-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Arrêté du 6 juillet 2015 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
DEVL1503298A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Arrêté du 6 juillet 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1515044A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Arrêté du 17 avril 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des appareils indépendants de chauffage au bois dans la réglementation thermique applicable aux bâtiments existants
ETLL1506859A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 17-04-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Arrêté du 20 avril 2015 modifiant l’arrêté du 27 mai 2013 portant nomination des membres et rapporteurs de la commission d’agrément des contrôleurs techniques
ETLL1509811A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 20-04-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Arrêté du 27 avril 2015 modifiant l’arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national des Cévennes
DEVL1509598A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-04-2015
Date de publication : 25-05-2015
Document principal
Arrêté du 27 mai 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1511979A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Arrêté du 5 juin 2015 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1513409A
Mer
Arrêté
Date de signature : 05-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l’arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national des Écrins
DEVL1513467A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Arrêté du 26 juin 2015 portant nomination du président par intérim du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
ETLL1515402A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 26-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Arrêté du 23 juin 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
DEVK1514232A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Arrêté du 23 juin 2015 portant intérim de la direction interdépartementale des routes Sud-Ouest
DEVK1514725A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Arrêté du 21 mai 2015 portant création d’une commission d’examen des candidatures en vue de la nomination du directeur général de l’Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
DEVD1511377A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Arrêté du 12 juin 2015 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1512591A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Arrêté du 25 juin 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1514864A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Arrêté du 23 février 2015 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1506484A
Mer
Arrêté
Date de signature : 23-02-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Arrêté du 21 mai 2015 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
DEVT1509273A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Arrêté du 26 mai 2015 modifiant l’arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national des Cévennes
DEVL1511508A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Arrêté du 27 mai 2015 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2012 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national des Calanques
DEVL1511612A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-05-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Arrêté du 14 avril 2015 portant inscription d’un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable
DEVK1508952A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2015
Date de publication : 10-05-2015
Document principal
Arrêté du 15 avril 2015 portant intérim de la septième section du Conseil général de l’environnement et du développement durable
DEVK1508615A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-04-2015
Date de publication : 10-05-2015
Document principal
Arrêté du 14 avril 2015 portant nomination de rapporteurs à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
DEVR1509428A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-04-2015
Date de publication : 10-05-2015
Document principal
Arrêté du 10 avril 2015 portant renouvellement d’agrément d’un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l’article 3 de l’arrêté du 7 juin 2002 relatif à la prévention des risques d’incendie, d’explosion et d’asphyxie présentés par les véhicules habitables de loisirs
DEVP1428760A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-04-2015
Date de publication : 10-05-2015
Document principal
Arrêté du 21 avril 2015 portant intérim de la direction interdépartementale des routes Centre-Ouest
DEVK1509596A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2015
Date de publication : 10-05-2015
Document principal
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