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Type de document
Arrêté
233
Autre
29
Avenant
1
Avis
5
Circulaire
86
Décision
509
Instruction
16
Note
37
Thématique
Administration générale
143
Aviation civile
166
Climat
1
Développement durable
50
Énergie
30
Logement et construction
33
Mer
15
Nature
50
Prévention des risques
136
Sécurité et circulation routières
8
Transports
283
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Document opposable
1
Ressource humaine
33
Année de publication
2012
916
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2012
916 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 25 avril 2012 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2011
DEVS1221638A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 25-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Arrêté du 11 juillet 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1230530A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Arrêté du 17 juillet 2012 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1229947A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Arrêté du 20 juillet 2012 portant nomination d'un rapporteur à la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
DEVR1230438A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 20-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Arrêté du 4 juillet 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1228091A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Arrêté du 6 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1223919A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Arrêté du 22 juin 2012 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2013
DEVA1226932A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Arrêté du 3 juillet 2012 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2012, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1228073A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 03-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Arrêté du 22 décembre 2011 portant nomination de membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
DEVA1129683A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté ministériel du 17 novembre 2008 fixant laliste des actions éligibles à une contrepartie financière de l'État dans le cadre d'un contratNatura 2000
DEVL1131389A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Arrêté du 27 janvier 2012 portant nominationà la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
TRAT1201350A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-01-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Arrêté du 24 janvier 2012 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011
DEVK1200659A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-01-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Arrêté n° 2012-004 du 22 février 2012 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État au titre de l'année 2011
DEVK1204919A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Arrêté du 29 février 2012 fixant le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012
DEVK1135317A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
Document principal
Arrêté du 19 janvier 2012 relatif à la constitution de la commission générale des examens de la marine marchande pour les sessions de juin et de septembre 2012
TRAT1201311A
Transports
Arrêté
Date de signature : 19-01-2012
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Arrêté du 7 février 2012 modifiant l'arrêté du 6 avril 2010 portant nomination des membres et rapporteurs de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
DEVL1203388A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 07-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Arrêté du 23 janvier 2012 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVP1200162A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Arrêté du 1er février 2012 pris en application des articles R. 1335-8-7 à R. 1335-8-11 du code de la santé publique
DEVP1135733A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 01-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Arrêté du 26 novembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de fabrication de produits en béton, soumises à déclaration sous la rubrique n° 2522 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1103457A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-11-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Arrêté du 24 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques distincts des établissements publics
DEVK1134821A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Arrêté du 7 février 2012 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2012
DEVK1203174A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Arrêté du 7 février 2012 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2012
DEVK1203181A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Arrêté du 28 mars 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1207990A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Arrêté du 27 février 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1205621A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-02-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Arrêté du 31 octobre 2012 relatif à la protection de l'habitat du hamster commun (Cricetus cricetus)
DEVL1238179A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
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