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2001
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2001
77 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision du 21 mai 2001 d'instance de classement en réserve naturelle (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100137S
Nature
Décision
Date de signature : 21-05-2001
Date de publication : 25-05-2001
Document principal
Décision du 21 mars 2001 relative au programme de travail de l'inspection générale de l'environnement pour l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEI0100081S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-03-2001
Date de publication : 25-04-2001
Document principal
Décision du 5 juillet 2001 portant nomination au comité de la prévention et de la précaution (texte non paru au Journal officiel)
ATED0100179S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-07-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Décision interministérielle du 5 juillet 2001 portant désignation du président du comité d'orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l'environnement (CORPEN) (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100181S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-07-2001
Date de publication : 25-07-2001
Document principal
Décision du 29 novembre 2001 adoptant le règlement intérieur pour l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100414S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-11-2001
Date de publication : 25-08-2001
Document principal
Décision du 27 septembre 2001 portant revalorisation du tarif déterminant la valeur de cession des produits de repeuplement en vue de l'application de l'article 7 du cahier des charges ou du règlement d'eau annexé aux concessions ou autorisations d'utilisation d'énergie hydraulique (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100357S
Eau
Décision
Date de signature : 27-09-2001
Date de publication : 25-09-2001
Document principal
Décision du 20 décembre 2000 portant nomination du directeur adjoint à la direction de la nature et des paysages (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100004S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel).
ATED00904185
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décision interministérielle du 3 avril 2001 reformulant le mandat du CORPEN, dorénavant désigné comité d'orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100085S
Eau
Décision
Date de signature : 03-04-2001
Date de publication : 25-04-2001
Document principal
Décision du 3 avril 2001 portant désignation des personnalités choisies en raison de leurs compétences au sein du CORPEN (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100086S
Eau
Décision
Date de signature : 03-04-2001
Date de publication : 25-04-2001
Document principal
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