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Arrêté
17
Avenant
1
Décision
5
Note
1
Thématique
Énergie
24
Mots clés
Année de publication
2022
24
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie, Année de publication: 2022
24 documents trouvés
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Type de document : Note
Note technique du 3 novembre 2022 abrogeant la circulaire n° 2005-75 du 29 novembre 2005 relative aux conditions de qualification des opérateurs, en application de l’arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l’article R. 323-25 du code de la route (NOR : EQUS0510332C).
TRER2230945N
Énergie
Note
Date de signature : 02-12-2022
Date de publication : 03-12-2022
Document principal
Type de document : Décision
Décision du 21 octobre 2022 modifiant la décision du 8 octobre 2020 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode reconstitution de peuplements forestiers dégradés » .
ENER2230880S
Énergie
Décision
Date de signature : 21-10-2022
Date de publication : 27-10-2022
Document principal
Décision du 12 décembre 2022 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2023 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
ENER2235836S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 16-12-2022
Document principal
Décision du 28 novembre 2022 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
ENER2234409S
Énergie
Décision
Date de signature : 28-11-2022
Date de publication : 02-12-2022
Document principal
Décision du 15 septembre 2022 portant création du groupe scientifique et technique du label Bas-Carbone.
ENER2226837S
Énergie
Décision
Date de signature : 15-09-2022
Date de publication : 24-09-2022
Document principal
Décision du 3 août 2022 autorisant la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques détenus par la Société Exsymol.
ENER2222298S
Énergie
Décision
Date de signature : 03-08-2022
Date de publication : 04-08-2022
Document principal
Type de document : Avenant
Avenant n°1 à la convention de délégation de gestion du 4 février 2022 entre la DICOM et la DGEC.
ENER2229056X
Énergie
Avenant
Date de signature : 04-02-2022
Date de publication : 14-10-2022
Document principal
Type de document : Arrêté
Arrêté du 4 mai 2022 portant désignation des enseignants de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires.
TRER2213571A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-05-2022
Date de publication : 07-05-2022
Document principal
Arrêté du 29 avril 2022 portant nomination d’un rapporteur à la commission consultative des marchés auprès de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs – M. HAREL (David).
TRER2213256A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 29-04-2022
Date de publication : 04-05-2022
Document principal
Arrêté du 16 février 2022 portant nomination de rapporteures à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives.
TRER2206001A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-02-2022
Date de publication : 26-02-2022
Document principal
Arrêté du 3 juin 2022 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2216202A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 03-06-2022
Date de publication : 04-06-2022
Document principal
Arrêté du 8 novembre 2022 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2232386A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-11-2022
Date de publication : 16-11-2022
Document principal
Arrêté du 4 octobre 2022 portant nomination à la commission instituée par l’article L. 111-74 du code de l’énergie
ENER2230534A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-10-2022
Date de publication : 18-11-2022
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2022 portant nomination du président et d’un vice-président au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2232138A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-11-2022
Date de publication : 25-11-2022
Document principal
Arrêté du 08 décembre 2022 portant nomination de rapporteurs à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives.
ENER2235746A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-12-2022
Date de publication : 17-12-2022
Document principal
Arrêté du 24 novembre 2022 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au 10ème alinéa du I de l’article L.2224-31 du code général des collectivités territoriales.
ENER2230033A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 24-11-2022
Date de publication : 14-12-2022
Document principal
Arrêté du 28 novembre 2022 portant nomination au conseil d’administration d’IFP Énergies nouvelles.
ENER2234773A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 28-11-2022
Date de publication : 14-12-2022
Document principal
Arrêté du 4 octobre 2022 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2229083A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-10-2022
Date de publication : 14-10-2022
Document principal
Arrêté du 11 juillet 2022 modifiant l’arrêté du 3 juin 2022 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2217378A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-07-2022
Date de publication : 27-07-2022
Document principal
Arrêté du 26 décembre 2022 portant nomination au conseil de perfectionnement d’IFP Energies nouvelles.
ENER2237452A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-12-2022
Date de publication : 30-12-2022
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2022 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2236703A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 22-12-2022
Document principal
Arrêté du 18 janvier 2022 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2202189A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-01-2022
Date de publication : 22-01-2022
Document principal
Arrêté du 11 février 2022 portant nomination au Conseil du Fonds de péréquation de l’électricité.
TRER2138965A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-02-2022
Date de publication : 22-02-2022
Document principal
Arrêté du 17 novembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2203698A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-11-2021
Date de publication : 04-02-2022
Document principal
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