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Décision
18
Thématique
Transports
18
Mots clés
Organisation des services
1
Année de publication
2021
18
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2021
18 documents trouvés
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Thème : Transports
Décision du 1er novembre 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation des autoroutes A6 et A38.
TRAT2133055S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2021
Date de publication : 10-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Décision du 1er janvier 2021 portant délégations de signature.
TRAT2100562S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2021
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Décision du 29 septembre 2021 portant délégation de signature (Secrétariat général - AFITF).
TRAT2129587S
Transports
Décision
Date de signature : 29-09-2021
Date de publication : 08-10-2021
Document principal
Décision du 13 septembre 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A10.
TRAT2122815S
Transports
Décision
Date de signature : 13-09-2021
Date de publication : 24-09-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 20 décembre 2021 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
TRAT2137678S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Décision du 10 février 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A750.
TRAT2107331S
Transports
Décision
Date de signature : 10-02-2021
Date de publication : 13-03-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 10 mars 2021 autorisant la société Stoneridge Electronics à réaliser des essais sur route avec un capteur de vitesse non homologué relié à un tachygraphe numérique homologué.
TRAT2105923S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2021
Date de publication : 13-03-2021
Document principal
Décision du 24 mars 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation des autoroutes A40 et A404.
TRAT2106238S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Décision du 09 avril 2021 modifiant la décision du 9 février 2012 modifiée relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
TRAT2106859S
Transports
Décision
Date de signature : 09-04-2021
Date de publication : 13-04-2021
Document principal
Décision du 13 avril 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la route nationale 122.
TRAT2110224S
Transports
Décision
Date de signature : 13-04-2021
Date de publication : 23-04-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
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