Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-03-2002

• Arrêté du 5 décembre 2001 portant création de comités d'hygiène et de sécurité dans les directions régionales de l'environnement des régions d'outre-mer (Journal officiel du 5 février 2002)
  ATEG0210016A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-12-2001 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 9 janvier 2002 relatif à la représentation du personnel au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Journal officiel du 8 février 2002)
  ATEN0210021A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 14 janvier 2002 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement (Journal officiel du 16 février 2002)
  ATEG0210038A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêtés du 12 novembre 2001 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 24 février 2002)
  ATEP0100390A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-11-2001 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 31 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 9 septembre 1997 relatif aux décharges existantes et aux nouvelles installations de stockage de déchets ménagers et assimilés (Journal officiel du 2 mars 2002)
  ATEP0210017A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 31-12-2001 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 7 janvier 2002 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique no 2170 : « Engrais et supports de culture (fabrication des) à partir de matières organiques » et mettant en œuvre un procédé de transformation biologique aérobie (compostage) des matières organiques (Journal officiel du 16 février 2002)
  ATEP0210030A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 07-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Circulaire du 4 février 2002 relative à l'action nationale de recherche et de réduction des rejets de substances dangereuses dans l'eau par les installations classées (texte non paru au Journal officiel)
  ATEC0210066C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 04-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 février 2002 relatif aux cycles de travail au ministère chargé de l'environnement (Journal officiel du 7 février 2002)
  ATEG0100459A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux installations ou ouvrages soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 2.5.4 (2o et 3o) de la nomenclature annexée au décret no 93-743 du 29 mars 1993 modifié (Journal officiel du 16 février 2002)
  ATEE0210027A Eau Arrêté Date de signature : 13-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 2.5.2 (2o) de la nomenclature annexée au décret no 93-743 du 29 mars 1993 modifié (Journal officiel du 16 février 2002)
  ATEE0210026A Eau Arrêté Date de signature : 13-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Décret no 2002-190 du 13 février 2002 relatif aux dates spécifiques de chasse au sanglier et aux modalités et périodes de destruction des animaux nuisibles et modifiant le code rural (Journal officiel du 15 février 2002)
  ATEN0190092D Nature Autre Date de signature : 13-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 14 décembre 2001 relatif au droit d'inscription à l'examen du permis de chasser (Journal officiel du 9 février 2002)
  ATEN0210004A Nature Arrêté Date de signature : 14-12-2001 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Décret no 2002-213 du 15 février 2002 portant transposition des directives 1999/30/CE du Conseil du 22 avril 1999 et 2000/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 novembre 2000 et modifiant le décret no 98-360 du 6 mai 1998 relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et sur l'environnement, aux objectifs de qualité de l'air, aux seuils d'alerte et aux valeurs limites (Journal officiel du 19 février 2002)
  ATEP0190081D Prévention des risques Autre Date de signature : 15-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 15 octobre 2001 portant homologation d'un engin de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 24 février 2002)
  ATEP0100350A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-10-2001 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 15 octobre 2001 portant homologation d'un engin de chantier (limitation du niveau sonore) (Journal officiel du 24 février 2002)
  ATEP0100351A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-10-2001 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Décret no 2002-218 du 19 février 2002 modifiant le décret no 55-1064 du 4 août 1955 pris pour l'application de la loi du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes (Journal officiel du 20 février 2002)
  ATED0190027D Administration générale Autre Date de signature : 19-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Décision du 15 janvier 2002 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
  ATED0210060S Administration générale Décision Date de signature : 15-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 4 février 2002 portant nomination de représentants pour suivre la mise en œuvre des modalités arrêtées à l'arrangement administratif entre le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement de la République française et le ministère de l'aménagement du territoire de la Principauté d'Andorre et s'assurer de leur efficacité pendant l'exploitation du nouvel itinéraire routier (Journal officiel du 14 février 2002)
  ATED0210032A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Décision du 9 janvier 2002 relative à la nomination de Jean-Louis Haussaire (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0210059S Administration générale Décision Date de signature : 09-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 22 janvier 2002 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0210056A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 22 janvier 2002 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0210057A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 24 janvier 2002 portant répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0210058A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 31 janvier 2002 fixant la composition du jury de l'examen professionnel interne pour le changement de spécialité concernant les agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage du groupe 3, de la filière technique, spécialité « recherche et développement » (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0210046A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 21 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 2 février 2002)
  ATEE0210008A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-12-2001 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal
• Arrêté du 29 janvier 2002 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 20 février 2002)
  ATEE0210045A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
  • Document principal