Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1795
Autre
120
Avenant
42
Avis
17
Circulaire
253
Convention
137
Décision
1177
Directive
1
Instruction
36
Note
351
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
3965
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
25
Ressource humaine
662
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
73
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
3965 documents trouvés
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Publié le : 22-12-2023
Note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M.
TREK2330035N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-12-2023
Date de publication : 22-12-2023
Document principal
Publié le : 08-12-2023
Décision du 5 décembre 2023 portant nomination de rapporteurs à la commission nationale de classement rattachée au ministre chargé du développement durable.
TREK2333027S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 08-12-2023
Document principal
Publié le : 07-12-2023
Arrêté du 30 novembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement complémentaire au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2023.
TREK2328553A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Publié le : 30-11-2023
Convention de délégation de gestion du 24 novembre 2023 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique.
TREK2330259X
Administration générale
Convention
Date de signature : 24-11-2023
Date de publication : 30-11-2023
Document principal
Publié le : 24-11-2023
Arrêté du 15 novembre 2023 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
TREK2329249A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 24-11-2023
Document principal
Publié le : 18-11-2023
Arrêté du 14 novembre 2023 fixant le nombre de promotions possibles par tableau d'avancement au grade d'inspecteur général de l'administration du développement durable.
TREK2331075A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
Publié le : 15-11-2023
Note de gestion du 6 novembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État affectés aux MTECT-MTE-M. [Abrogée par la note du 09 juillet 2024 TREK2419270N].
TREK2330039N
Administration générale
Note
Date de signature : 06-11-2023
Date de publication : 15-11-2023
Document principal
Publié le : 14-11-2023
Décision du 10 novembre 2023 portant fermeture en 2024 des sites de l’administration centrale.
TREK2328327S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 14-11-2023
Document principal
Décision du 10 novembre 2023 portant nomination des représentants du personnel du centre ministériel de valorisation des ressources humaines amenés à siéger en conseil médical.
TREK2329961S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 14-11-2023
Document principal
Publié le : 11-11-2023
Décision du 26 octobre 2023 portant désignation du haut fonctionnaire au développement durable.
TREK2330238S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-10-2023
Date de publication : 11-11-2023
Document principal
Publié le : 01-11-2023
Note de gestion du 28 juillet 2023 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT-MTE-M.
TREK2319978N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-07-2023
Date de publication : 01-11-2023
Document principal
Publié le : 17-10-2023
Décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2326862S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-10-2023
Date de publication : 17-10-2023
Document principal
Publié le : 13-10-2023
Décision du 04 octobre 2023 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2023.
PRMK2325603S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-10-2023
Date de publication : 13-10-2023
Document principal
Publié le : 10-10-2023
Arrêté du 09 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 18 février 2021 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour.
TREK2327071A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-10-2023
Date de publication : 10-10-2023
Document principal
Publié le : 23-09-2023
Arrêté du 21 septembre 2023 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi du dispositif de protection sociale complémentaire d’action sociale.
TREK2325500A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-09-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
Convention du 15 mai 2023 relative à la mise à disposition de personnels relevant des ministères de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et du secrétariat d’Etat chargé de la mer (MTECT-MTE-Mer) auprès de la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d’entraide (FNASCE).
TREK2311528X
Administration générale
Convention
Date de signature : 15-05-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
Publié le : 09-09-2023
Arrêté du 03 août 2023 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2022 modifié portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique.
TREK2321965A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-08-2023
Date de publication : 09-09-2023
Document principal
Publié le : 02-09-2023
Arrêté du 1er septembre 2023 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TREK2319859A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-09-2023
Date de publication : 02-09-2023
Document principal
Publié le : 29-08-2023
Arrêté du 09 août 2023 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
PRMK2321704A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-08-2023
Date de publication : 29-08-2023
Document principal
Publié le : 26-08-2023
Note du 23 aout 2023 relative au prêt proposé aux agents dont les enfants poursuivent des études.
TREK2320024N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-08-2023
Date de publication : 26-08-2023
Document principal
Publié le : 23-08-2023
Arrêté du 4 août 2023 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants de la filière civile sortis en 2023 de l’école nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2322027A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-08-2023
Date de publication : 23-08-2023
Document principal
Publié le : 17-08-2023
Arrêté du 03 août 2023 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable. [Abrogé par l'arrêté du 10 juillet 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Commissariat Général au Développement Durable. TREK2419432A].
TREK2321973A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-08-2023
Date de publication : 17-08-2023
Document principal
Publié le : 12-08-2023
Arrêté du 7 août 2023 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire (2023) par les ingénieurs des travaux publics de l’état en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit.
TREK2322093A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-08-2023
Date de publication : 12-08-2023
Document principal
Publié le : 27-07-2023
Convention Pluriannuelle d’Objectifs (CPO) du 15 mai 2023 avec la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d’entraide (FNASCE).
TREK2311498X
Administration générale
Convention
Date de signature : 15-07-2023
Date de publication : 27-07-2023
Document principal
Convention pluriannuelle d’objectifs du 15 mai 2023 avec le Comité de gestion des centres de vacances (CGCV).
TREK2311523X
Administration générale
Convention
Date de signature : 15-05-2023
Date de publication : 27-07-2023
Document principal
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