Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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Publié le : 25-11-2014
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des TPE au titre de l’année 2014
DEVK1424268N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 24 octobre 2014 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial
DEVK1424057A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 24 septembre 2014 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des élèves civils sortis en 2014 de l’école nationale des techniciens de l’équipement
DEVK1425498A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative aux modalités d’attribution de la PFR 2014 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d’autres administrations en poste dans les services du MEDDE ou du MLETR
DEVK1419356N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la fixation, pour 2014, des coefficients de performance de l’indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) ou au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
DEVK1423851N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note du 13 octobre 2014 relative à la mise en place d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents anciennement détachés dans l’emploi de chef de subdivision et reclassés dans le grade de technicien supérieur en chef du développement durable
DEVK1424213N
Administration générale
Note
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 24 juillet 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1417857A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-07-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 5 septembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1420579A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-09-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 11 septembre 2014 du préfet de la région Haute-Normandie et du président du conseil régional de Haute-Normandie portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Haute-Normandie
DEVL1426325A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-09-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Publié le : 10-11-2014
Décision du 29 septembre 2014 portant création de comités techniques spéciaux (centre ministériel de valorisation des ressources humaines)
DEVK1411867S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 20 octobre 2014 portant nomination du coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale no 5 - Méditerranée
DEVV1421908A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2014 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 29 octobre 2012 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système générateur hybride dans la réglementation thermique 2012
ETLL1420812A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Lahe-Roof dans la réglementation thermique 2012
ETLL1422102A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5030-5031-5032-5033-5034 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet PDU Torcy ; au chef du projet CDS-Auber-Défense - Gare-de-Lyon - phase 1 ; au chef du projet études amont CIV LB (projet avant dossier d’opportunité d’investissement [DOI]) ; au chef du projet Javel - André-Citroën - projet culturel ; au chef du projet protection mécanique des 7 PHT/RATP
DEVT1424614S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5039-5046-5047-5048-5051 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet RER B – Orsay – mise en accessibilité et rénovation de la gare ; au chef du projet RER A – Torcy avant et arrière-gare – SDLA ; au chef du projet RER A – faisceau de Chessy – SDLA ; au chef du projet RER A – création de PR – SDLA ; au chef du projet ligne 4 prolongement de Porte-d’Orléans à Mairie-de-Montrouge – 1re tranche (RATP)
DEVT1424841S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision ND-GIS no 2014-73 du 1er septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité politiques de développement des compétences (PDC)/RATP
DEVT1424163S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision NG no 2014-63 du 11 septembre 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)/RATP
DEVT1424421S
Transports
Décision
Date de signature : 11-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision ND-DIT no 2014-5057 du 26 septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au chef de projet bus 2025 du département développement, innovation et territoires (RATP)
DEVT1424843S
Transports
Décision
Date de signature : 26-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision ND-MRF no 14-047 du 1er octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l’établissement MRF, au responsable du site de maintenance et de remisage de Vitry (RATP)
DEVT1425334S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision NU-PC-MRF no 14-005 du 13 octobre 2014 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), au responsable ressources humaines de l’unité pôle central (RATP)
DEVT1425100S
Transports
Décision
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision MOP-D no 2014-5124 du 20 octobre 2014 portant création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse. – Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
DEVT1425151S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 30 septembre 2014 relative à un retrait d’agrément d’artifices de divertissement
DEVP1421302S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision NU-MF 77-VMI no 2014-5046 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen au responsable de l’atelier de maintenance de la ligne 4 (RATP)
DEVT1425217S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5017-5019-5021 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet tunnel et ouvrages annexes du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen ; au chef du projet matériel roulant MP14/ACT du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen ; au chef du projet infrastructure du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP
DEVT1423598S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décisions NU-MF 77-VMI nos 2014-5065-5066 du 1er août 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité de maintenance MF 77-VMI au responsable ressources humaines de l’unité de maintenance MF 77-VMI ; au responsable logistique ordonnancement, au responsable de la ligne de production 1 et au responsable de la ligne de production 2 (RATP)
DEVT1425091S
Transports
Décision
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
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