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Décision n° M2E 2012-108 du 27 mars 2012 portant délégation de signature en cas d'absence ou d'empêchement du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
TRAT1220771S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
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Décision du 8 juillet 2011 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille, à l'adjointe au chef du département autorisation et au chargé du projet « licences de conducteur de train »
TRAT1122374S
Transports
Décision
Date de signature : 08-07-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n°s MTS 2011-5219-5221-5222-5223-5225 du 21 juillet 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département métro transport et services, chef de l'établissement MTS, au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 13 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 ; au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) et au responsable de l'unité opérationnelle permanence
TRAT1125759S
Transports
Décision
Date de signature : 21-07-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n° MOT 2011-5158 du 25 juillet 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au chef du projet « projet de prolongement ligne 13 au Nord »
TRAT1125145S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n° HAL 2011-11 du 4 août 2011 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) aux agents de l'unité « logistique distribution revente (LDR) » désignés ci-après
TRAT1125140S
Transports
Décision
Date de signature : 04-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Arrêté du 4 octobre 2011 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
TRAT1126938A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-10-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Décisions n°s MTS 2011-5209-5210-5211-5212-5213 du 10 juin 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département métro transport et services, chef de l'établissement MTS au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 3 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5
TRAT1125665S
Transports
Décision
Date de signature : 10-06-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Décision n°s MOT 2011-5116-5119 du 4 août 2011 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au responsable de la maîtrise d'ouvrage de la modernisation du métro et au responsable de la maîtrise d'ouvrage des systèmes ferroviaires et du matériel roulant
TRAT1125157S
Transports
Décision
Date de signature : 04-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision du 23 août 2011 portant création d'une redevance pour les licences de conducteur de train instituée au profit de l'EPSF
TRAT1123364S
Transports
Décision
Date de signature : 23-08-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n° CCAS 2011-5063 du 1er septembre 2011 portant délégation de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité prestations en espèces de la CCAS de la RATP
TRAT1124835S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n° MRB 2011-5423 du 1er septembre 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au délégué du directeur de département
TRAT1125193S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 10-10-2011
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Décision n° ING 2011-21 du 4 août 2011 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant des missions Communication et Nouveaux systèmes de transports
TRAT1126331S
Transports
Décision
Date de signature : 04-08-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Décision n° RER 2011-12 du 1er septembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation (USFR)
TRAT1127307S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Décision n° 2011-59 du 16 septembre 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
TRAT1126338S
Transports
Décision
Date de signature : 16-09-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Circulaire du 5 octobre 2011 relative à l'installation d'un dispositif d'arrêt automatique sur les télésièges à attaches découplables en cas de non-débarquement du passager
TRAT1125288C
Transports
Circulaire
Date de signature : 05-10-2011
Date de publication : 25-10-2011
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Décision n° 2011-78 du 21 novembre 2011 portant délégation de pouvoirs du président- directeur général au directeur du département développement et action territoriale
TRAT1133722S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Circulaire du 14 novembre 2011 relative au transfert de propriété à titre gratuit des biens immobiliers des parcs de l'équipement en application de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009
DEVT1123145C
Transports
Circulaire
Date de signature : 14-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Arrêté du 24 novembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1127873A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Décision n° CCAS 2011-5004-5008-5009-5011-5012 du 2 septembre 2011 portant délégation de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP, au responsable de l'entité affaires juridiques de la CCAS de la RATP, au responsable du pôle CRA-contentieux ; au responsable de l'ingénierie action sociale et prévention de la CCAS ; au responsable de l'entité action sociale et prévention de la CCAS ; au responsable de l'entité médecine conseil de la CCAS de la RATP, au responsable du pôle veille médicale et praticiens conseil, au responsable du pôle espace médical ; au responsable de l'entité prestations en nature de la CCAS, au responsable du pôle production, au responsable du pôle services
TRAT1133450S
Transports
Décision
Date de signature : 02-09-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Décision CCAS n° 2011-5013-5015-5053-5054 du 2 septembre 2011 portant délégation de signature du responsable de la comptabilité de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP aux agents du pôle contrôle des prestations de la comptabilité de la CCAS ; au responsable du pôle contrôle des prestations de la comptabilité de la CCAS ; à la fondée de pouvoir et responsable du pôle résultats comptables et contrôle de gestion et prévision de la comptabilité de la CCAS ; aux agents du pôle résultats comptables et contrôle de gestion et prévision de la comptabilité de la CCAS
TRAT1133618S
Transports
Décision
Date de signature : 02-09-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Décision n° MOT 2011-5199 du 4 novembre 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet « L. 8 prolongement de la ligne de Créteil préfecture à Créteil parc des sports »
TRAT1132867S
Transports
Décision
Date de signature : 04-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
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Circulaire du 23 avril 2012 d'application de l'arrêté du 11 juillet 2011 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes
DEVT1208392C
Transports
Circulaire
Date de signature : 23-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
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Circulaire du 27 avril 2012 relative à la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de mai-juin 2012
TRAT1220841C
Transports
Circulaire
Date de signature : 27-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
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Circulaire du 4 mai 2012 relative à l'accès à la profession de transporteur routier et à l'accès au marché du transport routier
TRAT1132055C
Transports
Circulaire
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 25-05-2012
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Circulaire du 13 avril 2012 portant instruction pour la mise en oeuvre d'audits de sécurité routière pour les opérations d'investissement sur le réseau routier national
TRAT1209177C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-04-2012
Date de publication : 25-06-2012