Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Paysage et sites

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Publié le : 18-05-2022

Arrêté du 13 mai 2022 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2213577A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 13-05-2022 Date de publication : 18-05-2022
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Publié le : 18-03-2022

Arrêté du 10 mars 2022 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2204569A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 10-03-2022 Date de publication : 18-03-2022
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Publié le : 03-08-2021

Décision du 29 juillet 2021 relative au renouvellement du label Grand Site de France Chaîne des Puys-Puy de Dôme.
TREL2116534S Paysage et sites Décision Date de signature : 29-07-2021 Date de publication : 03-08-2021
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Publié le : 16-10-2020

Décision du 14 octobre 2020 relative à l’attribution du label Grand Site de France Pont du Gard.
TREL2002573S Paysage et sites Décision Date de signature : 14-10-2020 Date de publication : 16-10-2020
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Publié le : 13-10-2020

Décision du 12 octobre 2020 relative au renouvellement du label Grand Site de France de Solutré Pouilly Vergisson.
TREL2002574S Paysage et sites Décision Date de signature : 12-10-2020 Date de publication : 13-10-2020
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Publié le : 04-08-2020

Arrêté du 20 juillet 2020 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2015854A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 20-07-2020 Date de publication : 04-08-2020
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Publié le : 04-07-2020

Décision du 2 juillet 2020 relative au label Grand Site de France Estuaire de la Charente et Arsenal de Rochefort.
TREL2002576S Paysage et sites Décision Date de signature : 02-07-2020 Date de publication : 04-07-2020
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Publié le : 04-02-2020

Décision du 31 janvier 2020 relative au label Grand Site de France Vallée de la Vézère.
TREL1935705S Paysage et sites Décision Date de signature : 31-01-2020 Date de publication : 04-02-2020
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Publié le : 27-12-2019

Décision du 23 décembre 2019 relative au label Grand Site de France Concors Sainte-Victoire.
TREL1928266S Paysage et sites Décision Date de signature : 23-12-2019 Date de publication : 27-12-2019
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Publié le : 26-11-2019

Annexe et cartes à l'arrêté du 23 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze(zone spéciale de conservation).
TREL1920882A Paysage et sites Annexe Date de signature : 23-10-2019 Date de publication : 26-11-2019
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Annexe(s) :
- 1
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Annexe et cartes à l'arrêté du 23 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 Marais tufeux du Châtillonnais (zone spéciale de conservation).
TREL1926604A Paysage et sites Annexe Date de signature : 23-10-2019 Date de publication : 26-11-2019
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Annexe(s) :
- 1
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Publié le : 13-08-2019

Arrêté du 31 juillet 2019 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l’exercice de la profession de géomètre-expert.
TERL1920318A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 31-07-2019 Date de publication : 13-08-2019
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Publié le : 19-06-2019

Arrêté du 18 juin 2019 relatif au commissionnement de gardes du littoral.
TREL1914002A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 18-06-2019 Date de publication : 19-06-2019
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 20-04-2019

Arrêté du 5 avril 2019 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Réunion.
TREL1828254A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 05-04-2019 Date de publication : 20-04-2019
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Publié le : 09-04-2019

Décision du 8 avril 2019 relative au renouvellement du label Grand Site de France du Puy Mary – Volcan du Cantal.
TREL1906286S Paysage et sites Décision Date de signature : 08-04-2019 Date de publication : 09-04-2019
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Publié le : 27-02-2019

Arrêté du 25 février 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national des Calanques.
TREL1900997A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 25-02-2019 Date de publication : 27-02-2019
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Publié le : 15-01-2019

Arrêté du 21 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe.
TREL1833513A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 21-12-2018 Date de publication : 15-01-2019
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Publié le : 07-01-2019

Décision du 21 décembre 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France du massif du Canigo.
TREL1830157S Paysage et sites Décision Date de signature : 21-12-2018 Date de publication : 07-01-2019
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Décision du 24 décembre 2018 relative au label Grand Site de France « Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon ».
TREL1834558S Paysage et sites Décision Date de signature : 24-12-2018 Date de publication : 07-01-2019
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Publié le : 25-12-2018

Arrêté du 20 novembre 2018 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national des Cévennes.
TREL1828671A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 20-11-2018 Date de publication : 25-12-2018
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Publié le : 30-01-2008

Décision du 12 décembre 2007 de labellisation Grand Site de France (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700274S Paysage et sites Décision Date de signature : 12-12-2007 Date de publication : 30-01-2008
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Décision du 15 janvier 2008 de labellisation Grand Site de France (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0801208S Paysage et sites Décision Date de signature : 15-01-2008 Date de publication : 30-01-2008
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Publié le : 15-07-2007

Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Haut-Rhin (zone de protection spéciale) (Journal officiel du 17 mai 2007)
DEVN0751733A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 04-05-2007 Date de publication : 15-07-2007
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Circulaire du 11 mai 2007 relative à l'évolution de la politique des sites inscrits (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700225C Paysage et sites Circulaire Date de signature : 11-05-2007 Date de publication : 15-07-2007
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Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 bois de Vaires-sur-Marne (zone spéciale de conservation) (Journal officiel du 16 mai 2007)
DEVN0750970A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 13-04-2007 Date de publication : 15-07-2007
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