Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 02-12-2021

Décision du 23 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est. [Abrogé par la décision du 17 janvier 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est _TREA2201475S].
TREA2118580S Aviation civile Décision Date de signature : 23-11-2021 Date de publication : 02-12-2021
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Publié le : 01-12-2021

Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2135330A Transports Arrêté Date de signature : 29-11-2021 Date de publication : 01-12-2021
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Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135329A.
TRAT2135329A Transports Arrêté Date de signature : 29-11-2021 Date de publication : 01-12-2021
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Publié le : 30-11-2021

Avenant du 23 novembre 2021 à la convention de délégation de gestion du 5 mars 2021 relative à la mise en œuvre du dispositif usines du futur.
TRER2134991X Énergie Avenant Date de signature : 23-11-2021 Date de publication : 30-11-2021
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Arrêté du 25 novembre 2021 portant fusion des commissions d’avancement des ouvriers de l’Etat compétentes pour les ouvriers de l’Etat de la direction générale de l’aviation civile et du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2135145A Aviation civile Arrêté Date de signature : 25-11-2021 Date de publication : 30-11-2021
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Arrêté du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2133763A Aviation civile Arrêté Date de signature : 23-11-2021 Date de publication : 30-11-2021
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Décision du 22 novembre 2021 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRAT2134808S Aviation civile Décision Date de signature : 22-11-2021 Date de publication : 30-11-2021
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Publié le : 27-11-2021

Avis du 23 novembre 2021 portant publication du cahier des charges relatif à l’agrément des organismes de formation des experts ADN devant se trouver à bord des bateaux transportant des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures.
TREP2134726V Prévention des risques Avis Date de signature : 23-11-2021 Date de publication : 27-11-2021
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Publié le : 26-11-2021

Note technique du 07 octobre 2021 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « Gestion des ressources naturelles 2021 ».
TREL2129783N Nature Note Date de signature : 07-10-2021 Date de publication : 26-11-2021
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Note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2133960N Aviation civile Note Date de signature : 19-11-2021 Date de publication : 26-11-2021
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Arrêté du 24 novembre 2021 portant nomination d’une coordonnatrice de mission d’inspection générale territoriale du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2122297A Développement durable Arrêté Date de signature : 24-11-2021 Date de publication : 26-11-2021
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Publié le : 25-11-2021

Décision du 22 novembre 2021 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2133756S Développement durable Décision Date de signature : 22-11-2021 Date de publication : 25-11-2021
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Arrêté du 18 novembre 2021 portant homologation des tarifs de la redevance prévue à l’article L. 131-3 du code de l’environnement.
TREP2131779A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 18-11-2021 Date de publication : 25-11-2021
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Publié le : 24-11-2021

Décision du 17 novembre 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Risques liés à l’activité humaine – Risques anthropiques ».
TRED2131210S Développement durable Décision Date de signature : 17-11-2021 Date de publication : 24-11-2021
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Publié le : 23-11-2021

Décision du 18 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique, au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et au ministère de la mer.
TREK2133901S Administration générale Décision Date de signature : 18-11-2021 Date de publication : 23-11-2021
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Publié le : 20-11-2021

Décision du 2 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.[Abrogée par la décision du 20 septembre 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest._ TREA2325251S].
TREA2132571S Aviation civile Décision Date de signature : 02-11-2021 Date de publication : 20-11-2021
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Arrêté du 17 novembre 2021 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux.
MERT2133871A Mer Arrêté Date de signature : 17-11-2021 Date de publication : 20-11-2021
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Arrêté du 12 novembre 2021 portant nomination au Conseil national de l’économie circulaire.
TREP2133823A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-11-2021 Date de publication : 20-11-2021
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Note technique du 21 octobre 2021 précisant les modalités des élections des comités régionaux, interdépartementaux et départementaux des pêches maritimes et des élevages marins les modalités d’organisation et de tenue des consultations électorales prévues par l’article L.912-5 du code rural et de la pêche.
MERM2131807N Mer Note Date de signature : 21-10-2021 Date de publication : 20-11-2021
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Publié le : 19-11-2021

Décision du 3 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2132811S Aviation civile Décision Date de signature : 03-11-2021 Date de publication : 19-11-2021
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Publié le : 16-11-2021

Décision du 9 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2132828S Administration générale Décision Date de signature : 09-11-2021 Date de publication : 16-11-2021
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Publié le : 13-11-2021

Arrêté du 9 novembre 2021 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2132778A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-11-2021 Date de publication : 13-11-2021
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Publié le : 11-11-2021

Arrêté du 8 novembre 2021 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2133477A Transports Arrêté Date de signature : 08-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
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Arrêté du 8 novembre 2021 portant renouvellement de l’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2133480A Transports Arrêté Date de signature : 08-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
- Document principal
Arrêté du 8 novembre 2021 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains (M. Michel HOZE).
TRAT2133479A Transports Arrêté Date de signature : 08-11-2021 Date de publication : 11-11-2021
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