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Type de document
Annexe
2
Arrêté
271
Autre
52
Avenant
39
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
117
Décision
1434
Instruction
44
Note
39
Thématique
Aviation civile
2013
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
15
Aéronef
65
Circulation aérienne
59
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
359
Personnel navigant
4
Ressource humaine
54
Transport aérien
11
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
134
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2013 documents trouvés
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Type de document : Annexe
Annexe à l'arrêté du 20 décembre 2018 modifiant la concession de l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur et de Cannes-Mandelieu : avenant n° 9 signé le 27 mars 2018.
TRAA1821042A
Aviation civile
Annexe
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 16-01-2019
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 12 avril 2019 relatif aux cartes d’identification de membre d’équipage.
TRAA1906415A
Aviation civile
Annexe
Date de signature : 12-04-2019
Date de publication : 20-04-2019
Document principal
Lien
Type de document : Arrêté
Arrêté du 6 avril 2018 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination des membres du comité médical central des transports
TRAA1809265A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 20 avril 2017 relatif à l’habilitation d’AIRBUS SAS en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
DEVA1708739A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-04-2017
Date de publication : 10-05-2017
Document principal
Arrêté du 31 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité central d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile et de Météo-France.
TRAA1903204A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 31-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Arrêté du 6 juin 2016 modifiant l’arrêté du 16 juillet 2014 modifié portant nomination des membres du conseil d’administration de l’école nationale de l’aviation civile
DEVA1614738A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Arrêté du 16 octobre 2018 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2019
TRAA1826862A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 16-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’école nationale de l’aviation civile
TRAA1827117A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-11-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Arrêté du 22 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TRAA1824469A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1900988A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 22-01-2019
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2019 fixant la composition du comité technique de proximité de service central de réseau placé auprès du secrétaire général de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1901001A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 22-01-2019
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1901004A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 22-01-2019
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau placé auprès du secrétaire général de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1901005A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 22-01-2019
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2019 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein de l’instance nationale de concertation ouvrière
TRAA1901010A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 22-01-2019
Document principal
Arrêté du 14 janvier 2019 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au sein de la commission d’information et de concertation sur les avis de vacance d’emplois ouvriers inter établissements de la direction générale de l’aviation civile et de l’établissement public Météo-France
TRAA1901008A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-01-2019
Date de publication : 23-01-2019
Document principal
Arrêté du 04 juillet 2018 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2018, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA1835190A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-07-2018
Date de publication : 11-01-2019
Document principal
Arrêté du 27 juin 2018 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile
TRAA1817760A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 27-06-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Arrêté du 4 juillet 2018 fixant la composition du jury de l’examen de la 2e qualification, au titre de l’année 2018, du corps des techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile
TRAA1826804A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-07-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2018 portant création des bureaux de vote centraux et des bureaux de vote spéciaux dans le cadre des élections des représentants du personnel aux commissions d’avancement des ouvriers de l’État de la direction générale de l’aviation civile, de l’école nationale de l’aviation civile, du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et de l’établissement public Météo-France
TRAA1827411A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Arrêté du 24 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service national d’ingénierie aéroportuaire.
TRAA1901014A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Arrêté du 24 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique du service national d’ingénierie aéroportuaire.
TRAA1901013A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Arrêté du 22 octobre 2019 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TREA1925953A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-10-2019
Date de publication : 26-10-2019
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2019 portant nomination des membres du comité médical central des transports.
TREA1932019A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-11-2019
Date de publication : 21-11-2019
Document principal
Arrêté du 4 février 2020 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’École nationale de l’aviation civile.
TREA2001368A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
Document principal
Arrêté du 10 juin 2020 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2014794A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 10-06-2020
Date de publication : 13-06-2020
Document principal
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