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Décision ND-MOP n° 2014-5058 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au chargé de mission, délégué à la conception (RATP)
DEVT1413393S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-06-2014
-
Décision NU-DIR/00/07 n° 14-036 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME à l'adjoint du directeur
DEVT1412349S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-06-2014
-
Décision n° 2014-02 du 2 mai 2014 portant délégation de signature du directeurdu département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée affaires sociales (RATP)
DEVT1412997S
Transports
Décision
Date de signature : 02-05-2014
Date de publication : 25-06-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Infra de SNCF
DEVT1409303S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de SNCF
DEVT1409317S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Transilien de SNCF
DEVT1409491S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de SNCF
DEVT1409512S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF voyages de SNCF
DEVT1409516S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d'information de SNCF
DEVT1409518S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humainesde SNCF
DEVT1409519S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général délégué stratégie et développement de SNCF
DEVT1409522S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général matériel de SNCF
DEVT1409572S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur de la communication de SNCF
DEVT1409576S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au secrétaire général de SNCF
DEVT1409580S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur stratégie groupe
DEVT1409639S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur stratégie ferroviaire et régulation
DEVT1409652S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision ND-GDI n° 2014-010 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
DEVT1409149S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision ND-GDI n° 2014-011 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
DEVT1409667S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision ND/VAL n° 2014-07 du 10 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à des chargés d'affaires en immobilier dudit département (RATP)
DEVT1408620S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision ND-GIS n° 2014-19 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail (RATP)
DEVT1409126S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision ND-GIS n° 2014-23 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité prévention et santé au travail (RATP)
DEVT1409193S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 24 avril 2014 relative à l'amélioration de l'offre de transport dans les secteurs II, III et IV de Marne-la-Vallée entre Noisiel et Chessy - projet dit « Chessy »
DEVT1409815S
Transports
Décision
Date de signature : 24-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur juridique groupe
DEVT1409316S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoir de la directrice générale déléguéestratégie et développement de SNCF au directeur des ressources humaines des fonctionstransverses
DEVT1409614S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur des affaires des relations extérieures et des partenariats
DEVT1409623S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur de l'immobilier
DEVT1409627S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décisions ND-MRB n°s 2014-5252-5253 RH du 15 avril 2014 portant délégation de signaturedu directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux responsables d'unitésdu département (RATP)
DEVT1409530S
Transports
Décision
Date de signature : 15-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Arrêté du 28 avril 2014 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2012 portant désignation des membres de la Commission nationale de la sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1408999A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
-
Arrêté du 28 avril 2014 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalableà l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1409203A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
-
Instruction du Gouvernement du 29 avril 2014 fixant les modalités d'élaboration des opérations d'investissement et de gestion sur le réseau routier national
DEVT1405771C
Transports
Instruction
Date de signature : 29-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
-
Décisions M2E-G-ND n°s 00007-00008-00009 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable communication (COM) du département, au responsable de la mission maîtrise des risques professionnels et industriels (MPI) et aux agents du groupe achats du département (RATP)
DEVT1410597S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
-
Décisions ND-M2E-G-ND n°s 000010-000011-000012 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents du contrôle de gestion (CG) ; à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines et aux agents de l'unité technique management des services (MDS)
DEVT1410750S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
-
Décision ND-GIS n° 2014-25 du 1er mai 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI)
DEVT1410488S
Transports
Décision
Date de signature : 01-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
-
Arrêté du 29 avril 2014 portant retrait de l'agrément de psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1409616A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
-
Arrêté du 6 mai 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1410076A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
-
Décision NG n° 2014-17 du 24 mars 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL/RATP)
DEVT1410569S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2014
Date de publication : 25-05-2014
-
Décision ND-GIS n° 2014-26 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle qualité des relations humaines et sociales et de la vie au travail (QRT/RATP)
DEVT1410474S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
-
Arrêté du 12 mars 2014 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
TRAT1403254A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
-
Décision du 25 février 2014 relative à l'approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A89 (section Saint-Pardoux-l'Ortigier-Saint-Germain-les-Vergnes)
TRAT1403421S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
-
Décision du 27 février 2014 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale RN 346, des autoroutes A 6, A 7, A 42, A 43, A 46, A 47, A 89, des routes départementales RD 301 et RD 383 et du boulevard périphérique Nord de Lyon (BPNL)
TRAT1404973S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
-
Décision du 27 février 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables des budgets opérationnels (RBOP) du programme P 203 « Infrastructures et services de transports » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
DEVT1405037S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
-
Décision ND-SEM n° 2014-5082 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5 (RATP)
TRAT1405608S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 25-03-2014
-
Arrêté du 10 mars 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1405363A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-03-2014
Date de publication : 25-03-2014
-
Décision ND-GDI n° 2013-068 du 1er décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO/RATP)
TRAT1405849S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2013
Date de publication : 25-03-2014
-
Décision ND-MTS n° 2013-5362 du 23 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) dudit département (RATP)
TRAT1405620S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-03-2014
-
Décisions ND-DIT n°s 2014-5007-5008 du 28 janvier 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial de la Seine-Saint-Denis du département développement, innovation et territoires et au directeur de l'agence de développement territorial de Seine-et-Marne et du Val-d'Oise du département développement, innovation et territoires (RATP)
TRAT1405462S
Transports
Décision
Date de signature : 28-01-2014
Date de publication : 25-03-2014
-
Décisions ND-SEM n°s 2014-5045-5074 du 1er février 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
TRAT1405602S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
-
Décision ND-MTS n° 2014-5039 du 7 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 (RATP)
TRAT1405650S
Transports
Décision
Date de signature : 07-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
-
Décision ND-DIT n° 2014-5015 du 13 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au délégué du directeur du département développement, innovation et territoires (RATP)
TRAT1405490S
Transports
Décision
Date de signature : 13-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
-
Décisions ND-BUS n°s 2014-6 et 7 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre (RATP)
DEVT1414337S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
-
Décision ND-MOP n° 2014-5040 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage de la sécurité télésupervision et de l'information voyageurs (RATP)
DEVT1414345S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
-
Décisions ND-MOP n°s 2014-5037-5055 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au conseiller technique du directeur du département MOP et au responsable du groupe de soutien achats aux responsables des entités achats, aux acheteurs, au responsable de l'entité logistique (RATP)
DEVT1414743S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
-
Décision ND-MOP n° 2014-5045 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité accessibilité (RATP)
DEVT1415017S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
-
Décision ND-BUS n° 2014-12 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du responsable de l'entité développement des compétences carrières et relations sociales du département BUS (RATP)
DEVT1414813S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
-
Décisions ND-MOP n°s 2014-5041-5046-5050 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants ; au responsable du groupe de soutien ressources humaines et au maître d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants RER (RATP)
DEVT1414600S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
-
Décision NG n° 2014-33 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1414649S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
-
Décision ND-VAL n° 2014-10 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité logistique distribution revente (LDR) (RATP)
DEVT1414852S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
-
Décision ND-SEM n° 2014-5232 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au délégué du directeur du département SEM/RATP
DEVT1415228S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
-
Décision ND-SEM n° 2014-5292 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle de la ligne A du RER (RATP)
DEVT1415141S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
-
Instruction du Gouvernement du 16 juin 2014 relative à l'évaluation des projets de transport
DEVT1407546J
Transports
Instruction
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
-
Décision ND-GIS no 2014-77 du 1er novembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité prévention et santé au travail (PST)-RATP
DEVT1427330S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
-
Décision ND-BUS no 2014-51 du 12 novembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Vitry (RATP)
DEVT1427603S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
-
Décision du 21 novembre 2014 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R.* 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1426901S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
-
Note technique du 6 novembre 2014 relative à la mise en œuvre de la traçabilité des produits de la pêche et de l’aquaculture au titre du règlement (CE) no 1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche
DEVM1419086N
Transports
Note
Date de signature : 06-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décision ND-MOP no 2014-5015 du 8 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet nouvelles stations ligne 14 à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP
DEVT1427764S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2014
Date de publication : 25-12-2014
-
Décision ND-MOP no 2014-5020 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au maître d’ouvrage du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen (RATP)
DEVT1423776S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 25-12-2014
-
Décision ND-VAL no 2014-16 du 25 septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l’unité logistique distribution revente (LDR) RATP
DEVT1423534S
Transports
Décision
Date de signature : 25-09-2014
Date de publication : 25-12-2014
-
Décision NU-MRF-études no NUN 14-001 du 28 octobre 2014 portant délégation de signature de l’adjoint du responsable de l’unité études du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable technique de l’unité études/RATP
DEVT1427906S
Transports
Décision
Date de signature : 28-10-2014
Date de publication : 25-12-2014
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Décision NG-VAL no 2014-78 du 8 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)/RATP
DEVT1429684S
Transports
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
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Décisions ND-MOP nos 2014-5035-5036-5037-5038-5040 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet pôle multimodal Joinville-le-Pont – pôle d’échanges de Joinville-le-Pont ; au chef du projet boucle Maillot ; au chef du projet PDS Joinville ; au chef du projet protection des sites phase 2 ASGARDS et 6 sites MTS et au chef du projet ligne 13 Saint-Denis - Porte-de-Paris – conséquences de l’aménagement de la ZAC (RATP)
DEVT1426127S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 25-11-2014
-
Décision du 15 octobre 2014 portant modernisation de la gare RER de La Croix-de-Berny – Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
DEVT1425996S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
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Décisions ND-MOP nos 2014-5041-5042 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet pôle multimodal Massy-Palaiseau – réhabilitation ancienne passerelle – CDP et au chef du projet PDS de garages phase 2 réseau métro phase transitoire/RATP
DEVT1426754S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décisions NU-MF 77-VMI nos 2014-5030-5033 du 1er août 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l’unité ateliers de maintenance des équipements (AME) du département matériel roulant ferroviaire (MRF) ; au responsable de l’entité logistique ordonnancement, au responsable de l’entité ligne de production 1, au responsable de l’entité ligne de production 2 ainsi qu’à des agents appartenant auxdites entités (RATP)
DEVT1426972S
Transports
Décision
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décisions ND-BUS nos 2014-45-46-47-48 du 20 octobre 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des Pavillons-sous-Bois, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus d’Asnières, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Pleyel et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Saint-Denis (RATP)
DEVT1427600S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décision ND-GIS no 2014-76 du 1er novembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité prévention et santé au travail (RATP)
DEVT1427301S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décision NG no 2014-69 du 17 octobre 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département bus, chef de l’établissement bus
DEVT1426640S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
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Décision du 28 octobre 2014 portant approbation de la décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2014-60 du 20 octobre 2014
DEVM1425253S
Transports
Décision
Date de signature : 28-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
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Décisions ND/SEM nos 2014-5418-5421-5541 du 29 octobre 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 6 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 13 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
DEVT1426000S
Transports
Décision
Date de signature : 29-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
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Décision du 5 novembre 2014 portant approbation des modifications du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel examinées lors de la commission mixte du statut du 27 juin 2013
DEVT1426147S
Transports
Décision
Date de signature : 05-11-2014
Date de publication : 25-11-2014
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Arrêté du 3 novembre 2014 portant application du décret no 2014-497 du 16 mai 2014 pris pour l’application de l’article L. 5123-3 du code des transports, relatif à la délégation des certificats d’assurance ou autre garantie financière des navires
DEVT1416626A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-11-2014
Date de publication : 25-11-2014
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Décision NU-MF 77-VMI no 2014-5056 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen au responsable de la gestion de site de Saint-Ouen
DEVT1426794S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 10-12-2014
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Décisions ND-MOP nos 2014-5030-5031-5032-5033-5034 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet PDU Torcy ; au chef du projet CDS-Auber-Défense - Gare-de-Lyon - phase 1 ; au chef du projet études amont CIV LB (projet avant dossier d’opportunité d’investissement [DOI]) ; au chef du projet Javel - André-Citroën - projet culturel ; au chef du projet protection mécanique des 7 PHT/RATP
DEVT1424614S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-11-2014
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Décisions ND-MOP nos 2014-5039-5046-5047-5048-5051 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet RER B – Orsay – mise en accessibilité et rénovation de la gare ; au chef du projet RER A – Torcy avant et arrière-gare – SDLA ; au chef du projet RER A – faisceau de Chessy – SDLA ; au chef du projet RER A – création de PR – SDLA ; au chef du projet ligne 4 prolongement de Porte-d’Orléans à Mairie-de-Montrouge – 1re tranche (RATP)
DEVT1424841S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-11-2014
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Décision ND-GIS no 2014-73 du 1er septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité politiques de développement des compétences (PDC)/RATP
DEVT1424163S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
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Décision NG no 2014-63 du 11 septembre 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)/RATP
DEVT1424421S
Transports
Décision
Date de signature : 11-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
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Décision ND-DIT no 2014-5057 du 26 septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au chef de projet bus 2025 du département développement, innovation et territoires (RATP)
DEVT1424843S
Transports
Décision
Date de signature : 26-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
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Décision ND-MRF no 14-047 du 1er octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l’établissement MRF, au responsable du site de maintenance et de remisage de Vitry (RATP)
DEVT1425334S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
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Décision NU-PC-MRF no 14-005 du 13 octobre 2014 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), au responsable ressources humaines de l’unité pôle central (RATP)
DEVT1425100S
Transports
Décision
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
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Décision MOP-D no 2014-5124 du 20 octobre 2014 portant création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse. – Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
DEVT1425151S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
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Décision NU-MF 77-VMI no 2014-5046 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen au responsable de l’atelier de maintenance de la ligne 4 (RATP)
DEVT1425217S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 10-11-2014
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Décisions ND-MOP nos 2014-5017-5019-5021 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet tunnel et ouvrages annexes du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen ; au chef du projet matériel roulant MP14/ACT du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen ; au chef du projet infrastructure du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP
DEVT1423598S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 10-11-2014
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Décisions NU-MF 77-VMI nos 2014-5065-5066 du 1er août 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité de maintenance MF 77-VMI au responsable ressources humaines de l’unité de maintenance MF 77-VMI ; au responsable logistique ordonnancement, au responsable de la ligne de production 1 et au responsable de la ligne de production 2 (RATP)
DEVT1425091S
Transports
Décision
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 10-11-2014
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Décision ND/RER no 2014-31 du 11 septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable du pôle contrôle de gestion (RATP)
DEVT1422986S
Transports
Décision
Date de signature : 11-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
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Décision NE/GIS no 2014-68 du 1er octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du chef d’établissement du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS) du département GIS/RATP141
DEVT1423782S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
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Délibération de la séance du 28 novembre 2014 du conseil d’administration de la RATP – Projet urbain du quartier d’affaires Nogent-Baltard – Division volumétrique-déclassement par anticipation en parcellaire et volumétrie
DEVT1428569X
Transports
Autre
Date de signature : 28-11-2014
Date de publication : 25-12-2014
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Délibération de la séance du 28 novembre 2014 du conseil d’administration de la RATP – Projet urbain du quartier d’affaires Nogent-Baltard
DEVT1428605X
Transports
Autre
Date de signature : 28-11-2014
Date de publication : 25-12-2014