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Type de document
Annexe
1
Arrêté
343
Autre
1
Avenant
2
Avis
1
Circulaire
14
Convention
6
Décision
65
Instruction
4
Note
10
Rapport
1
Thématique
Énergie
448
Mots clés
Document opposable
1
Enseignement supérieur
1
Organisation des services
1
Ressource humaine
3
Année de publication
2005
1
2006
0
2007
0
2008
14
2009
35
2010
26
2011
5
2012
30
2013
34
2014
26
2015
25
2016
29
2017
22
2018
37
2019
36
2020
42
2021
36
2022
24
2023
25
2024
1
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie
448 documents trouvés
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thématique
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type
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25
50
100
Type de document : Arrêté
Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Valence »
DEVR1237212A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Beaumont-de-Lomagne »
DEVR1237214A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Brignoles »
DEVR1237215A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Cahors »
DEVR1237217A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande d'extension du permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Montélimar »
DEVR1237219A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Gréoux-les-Bains »
DEVR1237221A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Lyon-Annecy »
DEVR1237224A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Montfalcon »
DEVR1237225A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2009 désignant les agents habilités à procéder à certaines constatations et à établir des procès-verbaux en application de la loi n° 92-1443 du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
DEVE0921254A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
DEVE0926713A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Arrêté du 15 décembre 2009 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE0931011A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Arrêté du 23 juillet 2009 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public
DEVE0914854A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 5 août 2009 portant nomination au conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVE0913965A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 05-08-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0922594A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-09-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 27 octobre 2009 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Haute-Marne »
DEVE0926440A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité de France
DEVE0926349A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité Réseau Distribution France
DEVE0926365A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2009 portant nomination du président de la commission des marchés de RTE EDF Transport
DEVE0926370A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 14 octobre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0924195A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2009 portant nominationau comité technique de l'électricité
DEVE0927639A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Arrêté du 27 juin 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1228131A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Arrêté du 27 juin 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1228129A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Arrêté du 11 juillet 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1230530A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Arrêté du 17 juillet 2012 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1229947A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Arrêté du 20 juillet 2012 portant nomination d'un rapporteur à la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
DEVR1230438A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 20-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
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