Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
208
Autre
3
Avis
10
Circulaire
5
Convention
9
Décision
241
Instruction
16
Note
71
Thématique
Administration générale
109
Aviation civile
119
Climat
1
Développement durable
46
Énergie
29
Logement et construction
34
Mer
22
Nature
79
Prévention des risques
60
Transports
62
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Ressource humaine
12
Année de publication
2016
563
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2016
563 documents trouvés
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Type de document : Note
Note technique du 20 janvier 2016 relative à la mise en œuvre de la liste de vigilance introduite dans la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau
DEVL1529624N
Nature
Note
Date de signature : 20-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Note du 22 janvier 2016 relative aux établissements qui pratiquent des soins sur les animaux de la faune sauvage
DEVL1525523N
Nature
Note
Date de signature : 22-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Note technique du 11 janvier 2016 relative à l’organisation générale des pôles interrégionaux « véhicules » pour le traitement de certaines opérations de réception de véhicules
DEVR1600436N
Énergie
Note
Date de signature : 11-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Note technique du 7 janvier 2016 relative à l’institution des servitudes d’utilité publique prenant en compte les dangers des canalisations de transport
DEVP1529747N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 07-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Note du 11 janvier 2016 remplaçant l’annexe X de la circulaire DNP no 00-2 du 15 février 2000 relative à la déconcentration de décisions administratives individuelles relevant du ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement dans les domaines de la chasse, de la faune et de la flore sauvages
DEVL1526119N
Urbanisme et aménagement
Note
Date de signature : 11-01-2016
Date de publication : 10-02-2016
Document principal
Note technique du 1er avril 2016 relative à la collecte de renseignements statistiques en 2016 sur l’occupation des logements sociaux et son évolution
LHAL1608536N
Logement et construction
Note
Date de signature : 01-04-2016
Date de publication : 25-04-2016
Document principal
Note de la direction des affaires maritimes du 29 mars 2016 relative au guide portant sur les missions et le fonctionnement du dispositif de contrôle et de surveillance des affaires maritimes
DEVT1608212N
Mer
Note
Date de signature : 29-03-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Note technique du 14 avril 2016 relative à l’information routière à destination des usagers sur le réseau routier national (RRN)
DEVT1606914N
Transports
Note
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau routier national (RRN)
DEVT1606917N
Transports
Note
Date de signature : 14-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Note du 1er avril 2016 relative à la préparation du bilan 2015 du plan d’action « administration exemplaire pour la transition écologique, administration zéro gaspillage » et à l’établissement de l’état de référence du plan ministériel « administration exemplaire » 2015-2020 des services des ministères de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) et du logement et de l’habitat durable (MLHD)
DEVK1607098N
Administration générale
Note
Date de signature : 01-04-2016
Date de publication : 25-04-2016
Document principal
Note technique du 1er avril 2016 relative à la représentation des DREAL aux commissions régionales de la forêt et du bois
DEVV1603554N
Développement durable
Note
Date de signature : 01-04-2016
Date de publication : 25-04-2016
Document principal
Note du 13 avril 2016 relative à la gestion des systèmes d’endiguement suite à la publication du décret no 2015-526 du 12 mai 2015
DEVP1605344N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 13-04-2016
Date de publication : 10-05-2016
Document principal
Note du 11 octobre 2016 relative à la mise en œuvre du dispositif d’intervention sur la population de cormorans
DEVL1624683N
Nature
Note
Date de signature : 11-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Note du 7 novembre 2016 relative à la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau
DEVL1623437N
Nature
Note
Date de signature : 07-11-2016
Date de publication : 10-12-2016
Document principal
Note de gestion du 15 novembre 2016 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par les MEEM et MLHD au titre de l’année de référence 2016
DEVK1630566N
Administration générale
Note
Date de signature : 15-11-2016
Date de publication : 10-12-2016
Document principal
Note technique du 25 octobre 2016 relative aux modalités d’habilitation des agents des DREAL/DRIEE/DEAL pour la réalisation des opérations simples
DEVR1625647N
Énergie
Note
Date de signature : 25-10-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Note technique du 25 octobre 2016 relative aux modalités d’habilitation des agents des DREAL/DRIEE/DEAL pour la surveillance administrative du contrôle technique des véhicules
DEVR1625651N
Énergie
Note
Date de signature : 25-10-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Note de gestion du 24 octobre 2016 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo
DEVK1630049N
Administration générale
Note
Date de signature : 24-10-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Note technique du 13 octobre 2016 relative à la mise en œuvre sur les territoires des transitions professionnelles des filières industrielles pour la transition écologique et énergétique
DEVD1625957N
Développement durable
Note
Date de signature : 13-10-2016
Date de publication : 25-11-2016
Document principal
Note du 23 février 2016 relative à la diffusion et à la mise en application du plan ministériel « administration exemplaire » 2015-2020 dans les services des ministères de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) et du logement et de l’habitat durable (MLHD)
DEVK1605672N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-02-2016
Date de publication : 10-03-2016
Document principal
Note du 4 mars 2016 relative aux modalités d’organisation du scrutin du 10 mai 2016 pour le renouvellement de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des architectes et urbanistes de l’État gérés par le ministre en charge du développement durable
DEVK1606138N
Administration générale
Note
Date de signature : 04-03-2016
Date de publication : 25-03-2016
Document principal
Note technique du 22 septembre 2016 relative aux aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court – établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MEEM – formation initiale – année universitaire 2016-2017
DEVT1617262N
Mer
Note
Date de signature : 22-09-2016
Date de publication : 10-10-2016
Document principal
Note de gestion du 10 octobre 2016 relative à la gestion au titre de 2016 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) affectés dans les services du MEEM et du MLHD (hors RIFSEEP)
DEVK1628195N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-10-2016
Date de publication : 10-11-2016
Document principal
Note technique du 23 août 2016 relative aux modalités d’habilitation des organismes pour la réalisation de diagnostics sur site de dispositifs métrologiques utilisés pour le calcul des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau et pour pollution non domestique de l’eau perçues par les agences de l’eau
DEVL1622188N
Nature
Note
Date de signature : 23-08-2016
Date de publication : 25-09-2016
Document principal
Note technique du 6 septembre 2016 relative à l’organisation de la mise en œuvre des programmes de mesures au titre de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
DEVL1619662N
Nature
Note
Date de signature : 06-09-2016
Date de publication : 25-09-2016
Document principal
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