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Circulaire du 24 janvier 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0802770C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 24-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
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Circulaire du 28 février 2008 relative à la couverture maladie universelle complémentaire (CMUC) : évolutions juridiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0805359C
Mer
Circulaire
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 25-03-2008
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Circulaire du 18 février 2008 relative au rôle des agences départementales d'information sur le logement (ADIL) dans la mise en œuvre de la loi n° 2007-290 du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable (DALO) et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0800425C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-02-2008
Date de publication : 25-03-2008
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Circulaire du 26 février 2008 relative à la mise en œuvre de la procédure de constat de carence dans le cadre du bilan de la deuxième période triennale 2005-2007 (art. L. 302-8 et suivants du code de la construction et de l'habitation) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0805212C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-02-2008
Date de publication : 25-03-2008
-
Circulaire du 25 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0805963C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-02-2008
Date de publication : 10-04-2008
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Circulaire n° 2008-02 du 14 février 2008 relative aux plafonds de ressources applicables en 2008 (propriétaires occupants) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0804942C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 14-02-2008
Date de publication : 10-03-2008
-
Circulaire du 19 février 2008 relative au maintien de droits (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0804395C
Mer
Circulaire
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-03-2008
-
Circulaire du 4 février 2008 relative aux conventions globales de patrimoine des organismes d'habitations à loyer modéré (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0800717C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-02-2008
Date de publication : 10-03-2008
-
Circulaire du 7 février 2008 relative à la mise en œuvre des articles L. 302-5 et suivants du code de la construction et de l'habitation (art. 55 de la loi SRU) pour le prélèvement de l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0803674C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 07-02-2008
Date de publication : 10-03-2008
-
Circulaire UHC/DH du 8 février 2008 relative à la création des agences départementales d'information sur le logement (ADIL) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0800433C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 08-02-2008
Date de publication : 10-03-2008
-
Circulaire C n° 2008-01 du 14 février 2008 relative aux orientations pour la programmation de l'action et des crédits de l'Anah en 2008 (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0804937C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 14-02-2008
Date de publication : 10-03-2008
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Circulaire du 9 juin 2008 relative aux modalités d'attribution immédiate de la protection complémentaire en matière de santé (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0814052C
Mer
Circulaire
Date de signature : 09-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
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Circulaire du 12 juin 2008 relative à la mise en œuvre du décret n° 2008-338 du 14 avril 2008 fixant les nouveaux taux de calcul des contributions patronales et des cotisations salariales à la pêche et aux cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0814497C
Mer
Circulaire
Date de signature : 12-06-2008
Date de publication : 10-07-2008
-
Circulaire du 30 mai 2008 relative à la mise en œuvre du décret n° 2008-201 du 28 février 2008 portant classement catégoriel des marins aux cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0813232C
Mer
Circulaire
Date de signature : 30-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
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Circulaire du 22 mai 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0813646C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
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Circulaire du 25 avril 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0811171C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
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Circulaire du 6 mai 2008 relative aux nouvelles procédures de cession du foncier public (texte non paru au Journal officiel)
MLVF0810573C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 06-05-2008
Date de publication : 25-05-2008
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Circulaire du 15 avril 2008 relative au rapport sur les événements survenus lors d'un transport par autobus ou autocar (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0809846C
Transports
Circulaire
Date de signature : 15-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
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Circulaire du 24 avril 2008 relative aux procédures et modalités de délivrance des dérogations aux spécifications techniques d'interopérabilité (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0810778C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-04-2008
Date de publication : 25-05-2008
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Circulaire du 9 mai 2008 relative au relèvement, à compter du 1er mai 2008, du salaire minimum de croissance en métropole, dans les départements d'outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0811649C
Mer
Circulaire
Date de signature : 09-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
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Circulaire du 29 janvier 2008 relative aux unités touristiques nouvelles en montagne (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0757143C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 29-01-2008
Date de publication : 10-06-2008
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Circulaire du 21 avril 2008 relative aux principes généraux d'organisation des mises en concurrence en matière d'études d'aménagement, d'urbanisme et de déplacement (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0812780C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 21-04-2008
Date de publication : 25-06-2008
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Circulaire du 7 mai 2008 relative à l'agrément des grands emballages reconstruits et au transport dans ces grands emballages de marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0808822C
Transports
Circulaire
Date de signature : 07-05-2008
Date de publication : 10-06-2008
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Circulaire du 8 avril 2008 relative aux résidences hôtelières à vocation sociale (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0803943C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 08-04-2008
Date de publication : 10-05-2008
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Circulaire DSNA/D n° 080546 du 17 avril 2008 relative aux procédures de délivrance, de prorogation, de rétablissement des mentions d'unité des organismes de la circulation aérienne et aux procédures de suspension ou de retrait de la licence de contrôleur de la circulation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0809788C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-04-2008
Date de publication : 10-05-2008