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Publié le : 10-01-2012
Délibération de la séance du 2 décembre 2011du conseil d'administration de la RATP
TRAT1133936X
Transports
Autre
Date de signature : 02-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Délibération du 2 décembre 2011 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1133944X
Transports
Autre
Date de signature : 02-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Délibération de la séance du 2 décembre 2011 du conseil d'administration de la RATP portant délégation de pouvoirs au président-directeur général, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2011 et la première séance de l'année 2012 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil de l'été 2012
TRAT1133947X
Transports
Autre
Date de signature : 02-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Délibération du 2 décembre 2011 du conseil d'administration de la RATP portant délégation de pouvoirs au président-directeur général, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2011 et la première séance de l'année 2012 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil de l'été 2012
TRAT1133951X
Transports
Autre
Date de signature : 02-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Arrêté du 15 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1129792A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-12-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
Décision du 28 novembre 2011 portant répartition du nombre de sièges attribués aux membres représentants les personnels au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
DEVA1133914S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-11-2011
Date de publication : 10-01-2012
Document principal
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