-
Délibération n° 2008-39 du 17 décembre 2008 approuvant la procédure d'aide au rétablis-sement de l'équilibre et à la consolidation des organismes de logement locatifsocial
LOGU0906145X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
-
Délibération n° 2008-40 du 17 décembre 2008 approuvant la procédure de prévention des organismes de logement locatif social
LOGU0906284X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
-
Délibération n° 2008-41 du 17 décembre 2008 approuvant la procédure de réorganisation des organismes de logement locatif social
LOGU0906287X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
-
Délibération n° 2009-06 du 4 mars 2009 autorisant la CGLLS à verser des aides complémentaires à la démolition et à la réhabilitation aux organismes de logement locatif social entrés en procédure d'aide
LOGU0906124X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 04-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision n° AD 2009-09 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0905218S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision n° AD 2009-14 du 26 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0906308S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision n° AD 2009-15 du 26 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0906309S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Circulaire du 25 mars 2009 relative aux modalités de prise en compte des opérations de réalisation par l'association Foncière logement de logements faisant l'objet d'une convention ouvrant droit à l'APL
MLVU0823695C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 25-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique (VNF)
DEVT0907392S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF)
DEVT0907456S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature (VNF)
DEVT0907461S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre (VNF)
DEVT0907465S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Rhône-Saône (VNF)
DEVT0907468S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF)
DEVT0907471S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Toulouse (VNF)
DEVT0907476S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Instruction du 23 décembre 2008 relative aux visites techniques triennales effectuées par les services déconcentrés des bateaux utilisés dans le cadre de la formation pratique aux permis de plaisance
DEVT0901190J
Transports
Instruction
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF)
DEVT0907225S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF)
DEVL0907227S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Strasbourg (VNF)
DEVT0907230S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature VNF
DEVT0907235S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2008 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la commission nationale de conciliation (navigation de commerce)
DEVT0905057A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF)
DEVT0907177S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Lot-et-Garonne (VNF)
DEVT0907199S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or
DEVT0907218S
Transports
Décision
Date de signature : 06-01-2009
Date de publication : 25-04-2009
-
Arrêté du 20 mars 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
DEVK0906061A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
