Thème : Administration générale

• Arrêté du 7 avril 2011 modifiant l'arrêté du 14 février 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1108958A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
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• Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription à un tableau d'avancement (ponts, eaux et forêts) Rectificatif au Bulletin officiel n° 2011-03 du 25 février 2010
  DEVK1109175A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-01-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination (ponts, eaux et forêts)
  DEVK1109172A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011
  DEVK1109170A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Circulaire du 7 mars 2011 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services - Modalités de collecte des résultats 2010 du plan administration exemplaire (PAE) du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
  DEVK1106425C Administration générale Circulaire Date de signature : 07-03-2011 Date de publication : 25-03-2011
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• Décision du 24 février 2011 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK1105204S Administration générale Décision Date de signature : 24-02-2011 Date de publication : 25-03-2011
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• Circulaire du 3 mars 2011 relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée en 2011 au titre de l'année 2010 aux ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, issus de la filière technique du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1102175C Administration générale Circulaire Date de signature : 03-03-2011 Date de publication : 25-03-2011
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• Décision du 10 mars 2011 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1106518S Administration générale Décision Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
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• Arrêté du 27 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1100204A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-12-2010 Date de publication : 25-01-2011
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• Circulaire du 21 décembre 2010 relative au programme de formation longue des agents impactés par les réorganisations et les évolutions des missions du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1033194C Administration générale Circulaire Date de signature : 21-12-2010 Date de publication : 25-01-2011
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