Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Annexe
11
Arrêté
212
Autre
28
Avenant
3
Avis
8
Circulaire
105
Convention
1
Décision
390
Instruction
14
Note
3
Thématique
Administration générale
134
Aviation civile
53
Développement durable
45
Énergie
26
Logement et construction
57
Mer
13
Nature
64
Prévention des risques
177
Sécurité et circulation routières
19
Transports
184
Urbanisme et aménagement
3
Mots clés
Ressource humaine
20
Année de publication
2010
775
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2010
775 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 10-12-2010
Décision du 8 novembre 2010 modifiant la décision n° 2009-663 du 26 novembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1027388S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 29 octobre 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement national des invalides de la marine
DEVT1026399A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités de désignation des représentants du personnel assistant aux séances du conseil d'administration de l'Établissement national des invalides de la marine
DEVT1028065A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Décision du 14 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint,directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1029627S
Transports
Décision
Date de signature : 14-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Publié le : 25-12-2010
Décision n° AD 2010-52 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1030029S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-53 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1030030S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-54 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1030034S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-56 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1030040S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-59 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1029776S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-60 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1029767S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-61 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1029764S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-62 du 12 novembre 2010relative à l'agrément d'artifices dedivertissement
DEVP1029766S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Arrêté du 3 décembre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction interrégionale de la mer (DIRM) Manche Est - mer du Nord
DEVK1030400A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Arrêté du 3 décembre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction interrégionale de la mer (DIRM) Méditerranée
DEVK1030411A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Arrêté du 3 décembre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction interrégionale de la mer (DIRM) Nord Atlantique-Manche Ouest
DEVK1030413A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Arrêté du 3 décembre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction interrégionale de la mer (DIRM) Sud-Atlantique
DEVK1030415A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2010 portant ouverture du nombre de postes offerts pour l'entrée dans le corps des ITPE par voie d'inscription sur la liste d'aptitude et de recrutement au titre de l'examen professionnel au titre de l'année 2011
DEVK1028527A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Arrêté du 12 novembre 2010 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2011
DEVK1028528A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Arrêté du 22 novembre 2010 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
DEVK1029461A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Arrêté du 30 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK1030219A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Circulaire du 16 novembre 2010 relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement : additif-rectificatif à la circulaire MEDAD/DNP/SDEN n° 2007-3 du 21 novembre 2007
DEVL1028633C
Nature
Circulaire
Date de signature : 16-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Circulaire n C-2010-02 du 26 novembre 2010 relative aux plafonds de ressources applicables en 2011 à certains bénéficiaires de subventions de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
DEVL1031290C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Circulaire du 26 novembre 2010 relative à l'application de l'article 101 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, visant à assurer, à titre expérimental, la protection et la préservation de locaux vacants par occupation par des résidents temporaires
DEVL1023047C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Circulaire du 30 novembre 2010 relative aux modalités de suspension de la chasse en cas de gel prolongé
DEVL1030309C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Décision n° CG/4519 du 23 septembre 2010 fixant, au titre de l'année 2010, la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK1024721S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
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