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Mer
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Prévention des risques
2
Transports
3
Mots clés
Action sociale
2
Organisation des services
49
Année de publication
1999
5
2000
6
2001
15
2002
5
2003
19
2004
18
2005
12
2006
16
2007
4
2008
9
2009
2
2010
1
2011
4
2012
0
2013
3
2014
3
2015
1
2016
9
2017
3
2018
4
2019
13
2020
8
2021
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2022
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Publié le : 30-12-2023
Convention pluriannuelle du 5 décembre 2023 avec le Comité d'aide sociale (CAS).
TREK2327032X
Administration générale
Convention
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Publié le : 30-11-2023
Convention de délégation de gestion du 24 novembre 2023 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique.
TREK2330259X
Administration générale
Convention
Date de signature : 24-11-2023
Date de publication : 30-11-2023
Document principal
Publié le : 10-10-2023
Convention de délégation de gestion du 10 août 2023 entre la direction générale de l’énergie et du climat et la délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement.
TREK2326133X
Énergie
Convention
Date de signature : 10-08-2023
Date de publication : 10-10-2023
Document principal
Publié le : 30-09-2023
Convention de délégation de gestion des créances en mer du 25 mai 2023.
ARMS2301918X
Mer
Convention
Date de signature : 25-05-2023
Date de publication : 30-09-2023
Document principal
Publié le : 23-09-2023
Convention du 15 mai 2023 relative à la mise à disposition de personnels relevant des ministères de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et du secrétariat d’Etat chargé de la mer (MTECT-MTE-Mer) auprès de la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d’entraide (FNASCE).
TREK2311528X
Administration générale
Convention
Date de signature : 15-05-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
Publié le : 01-09-2023
Convention de délégation de gestion du 28 août 2023 entre la sous-direction des compétences et des ressources humaines et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TREA2323072X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-08-2023
Date de publication : 01-09-2023
Document principal
Publié le : 29-08-2023
Convention de délégation de gestion du 25 août 2023 entre la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TREA2323071X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 25-08-2023
Date de publication : 29-08-2023
Document principal
Publié le : 18-08-2023
Convention en date du 1er juin 2023 relative à la délégation de gestion entre la direction de la sécurité de l’aviation civile et le service technique de l’aviation civile.
TREA2314666X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-06-2023
Date de publication : 18-08-2023
Document principal
Publié le : 27-07-2023
Convention Pluriannuelle d’Objectifs (CPO) du 15 mai 2023 avec la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d’entraide (FNASCE).
TREK2311498X
Administration générale
Convention
Date de signature : 15-07-2023
Date de publication : 27-07-2023
Document principal
Convention pluriannuelle d’objectifs du 15 mai 2023 avec le Comité de gestion des centres de vacances (CGCV).
TREK2311523X
Administration générale
Convention
Date de signature : 15-05-2023
Date de publication : 27-07-2023
Document principal
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