Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
208
Autre
3
Avis
10
Circulaire
5
Convention
9
Décision
241
Instruction
16
Note
71
Thématique
Administration générale
109
Aviation civile
119
Climat
1
Développement durable
46
Énergie
29
Logement et construction
34
Mer
22
Nature
79
Prévention des risques
60
Transports
62
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Ressource humaine
12
Année de publication
2016
563
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2016
563 documents trouvés
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Publié le : 25-12-2016
Arrêté du 5 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 15 juillet 2015 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret no 2015-598 du 2 juin 2015 pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer
DEVT1633689A
Mer
Arrêté
Date de signature : 05-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Décision du 28 novembre 2016 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1634185S
Transports
Décision
Date de signature : 28-11-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Note du 8 décembre 2016 relative à la mise en œuvre d’une politique de performance énergétique au sens de l’article D. 351-5 du code de l’énergie
DEVR1635109N
Énergie
Note
Date de signature : 08-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Arrêté du 7 novembre 2016 portant nomination au Conseil national des déchets
DEVP1630269A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 07-11-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Arrêté du 30 novembre 2016 portant nomination à la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
DEVP1635963A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 30-11-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Arrêté du 5 décembre 2016 relatif aux prescriptions applicables à certaines installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration (JORF no 288 du 11 décembre 2016)
DEVP1628687A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 05-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Arrêté du 28 novembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2015
DEVK1633466A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-11-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Arrêté du 8 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 8 janvier 2016 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2016
DEVK1635956A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Décision du 25 novembre 2016 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1625201S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-11-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
Arrêté du 2 décembre 2016 portant nomination maintien de Jean Guillet dans les fonctions de directeur général de l’établissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) à titre intérimaire
LHAL1634425A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 02-12-2016
Date de publication : 25-12-2016
Document principal
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