Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Arrêté
233
Autre
29
Avenant
1
Avis
5
Circulaire
86
Décision
509
Instruction
16
Note
37
Thématique
Administration générale
143
Aviation civile
166
Climat
1
Développement durable
50
Énergie
30
Logement et construction
33
Mer
15
Nature
50
Prévention des risques
136
Sécurité et circulation routières
8
Transports
283
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Document opposable
1
Ressource humaine
33
Année de publication
2012
916
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2012
916 documents trouvés
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Publié le : 25-12-2012
Arrêté du 17 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1241325A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-09-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision du 17 décembre 2012 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1241957S
Nature
Décision
Date de signature : 17-12-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Arrêté du 26 novembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1241477A
Transports
Arrêté
Date de signature : 26-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Arrêté du 28 novembre 2012 portant nomination des jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont et machine pour l'année 2013
TRAT1239532A
Mer
Arrêté
Date de signature : 28-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Arrêté du 30 novembre 2012 relatif aux examens conduisant à la délivrance du diplôme de mécanicien 750 kW
TRAT1240960A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Arrêté du 17 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1241337A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-09-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Arrêté du 10 décembre 2012 portant désignation du président et des vice-présidents du Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1239031A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-12-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-34 du 27 novembre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1239965S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-35 du 27 novembre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1239967S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Circulaire du 22 novembre 2012 sur les formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2013
TRAM1236513C
Transports
Circulaire
Date de signature : 22-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Circulaire du 10 décembre 2012 mettant en application l'arrêté du 29 novembre 2012 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le cabillaud
DEVM1238577C
Transports
Circulaire
Date de signature : 10-12-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision n° 128/SNA-CE/D du 15 novembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme de Clermont-Ferrand Auvergne
DEVA1241117S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision n° 063/SNA-CE/D du 9 mai 2012 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Centre-Est (SNA/CE)
DEVA1241126S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-05-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décisions ND-GIS n°s 2012-56-65 du 12 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), aux responsa bles de la mission projet formation et au responsable du pôle développement et accompagnement des compétences et des parcours (DACP)
TRAT1241120S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision du 19 novembre 2012 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1240799S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision ND-GIS n° 2012-54 du 26 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité politiques de rémunération et accompagnement de la performance RH (PAP)
TRAT1241110S
Transports
Décision
Date de signature : 26-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Circulaire du 13 novembre 2012 mettant en application l'arrêté du 12 novembre 2012 relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille en Méditerranée continentale
DEVM1238575C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Publié le : 10-12-2012
Décision ENAC/DG n° 2012-165 du 9 novembre 2012 fixant les modalités et les critères d'accréditation des centres d'examen de certification des agents de sûreté
DEVA1240011S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 79 DSAC AG du 9 novembre 2012 relative à la création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1238200S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2012-166 du 9 novembre 2012 fixant les modalités d'organisation des sessions d'examen de certification des agents de sûreté
DEVA1240013S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 80 DSAC AG du 15 novembre 2012 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1238204S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ND-MRF n° 2012-90 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance AME
TRAT1240403S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision SEM/CML n° 2012-5519 du 1er novembre 2012 portant délégation de signature du chef de l'établissement SEM/CML au directeur du département CML
TRAT1239189S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décisions SIT n°s 2012-5043-5044 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale environnement de travail informatisé/installations maintenance bureautique (ETI/IMB) et au responsable de l'unité locale environnement de travail informatisé service client traitement des demandes bureautiques (ETI/Service Clients/TDB)
TRAT1240058S
Transports
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décisions ND-MTS n°s 2012-5310-5311-5312-5313 du 6 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 et à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 2
TRAT1240064S
Transports
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
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