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Autre
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Thématique
Aviation civile
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Résultats de recherche : - Type de document: Autre, Thématique: Aviation civile
52 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Délégation de gestion du 31 mars 2010relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA1017941X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-03-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Délégation de gestion du 28 juillet 2011 entre la direction du transport aérien de la direction générale de l'aviation civile et la préfecture de la région Pays de la Loire, préfecture de la Loire-Atlantique, pour la mise en oeuvre du détachement local de l'Autorité de contrôle des opérations de conception, d'études et de travaux relatives à la réalisation de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
DEVA1113366X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 28-07-2011
Date de publication : 10-10-2011
Document principal
Délibération n° 118-6 du 30 mars 2012 portant création du cycle préparatoire ATPL
DEVA1220212X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 30-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Protocole technique du 22 juillet 2010 d'application de la convention-cadre sur le service météorologique à la navigation aérienne établi entre la direction du transport aérien et Météo-France
DEVA1225655X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 22-07-2010
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Amendements des annexes du protocole technique d'application de la convention-cadre sur le service météorologique à la navigation aérienne établi entre la direction du transport aérien et Météo-France - révision 2011
DEVA1225657X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Plan de performance entre le directeur général de l'aviation civile et le directeur des services de la navigation aérienne pris en application du décret n° 2009-1609 du 18 décembre 2009
DEVA1237331X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Délibération n° 119-8 du 15 juin 2012 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile approuvant les tarifs de l'école
DEVA1232298X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 15-06-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Délibération n° 120-3 du 26 octobre 2012 approuvant la publication des actes réglementaires de l'École nationale de l'aviation civile sur ses sites Internet et Intranet
DEVA1238893X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 26-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Délibération n° 120-6 du 26 octobre 2012 modifiant la délibération n° 118.6 du 30 mars 2012 portant création du cycle préparatoire ATPL
DEVA1238892X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 26-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Délibération n° 120-15 du 26 octobre 2012 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile approuvant les tarifs de l'école
DEVA1238891X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 26-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
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