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Décision
484
Thématique
Développement durable
484
Mots clés
Aérodrome
2
Biodiversité
1
Organisation des services
6
Ressource humaine
6
Transport aérien
3
Année de publication
2009
28
2010
23
2011
43
2012
42
2013
55
2014
28
2015
26
2016
32
2017
19
2018
34
2019
43
2020
20
2021
26
2022
30
2023
27
2024
8
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Développement durable
484 documents trouvés
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Publié le : 19-10-2023
Décision du 16 octobre 2023 portant délégation de signature de l’agent comptable secondaire de Météo-France de Toulouse.
TRED2327774S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-10-2023
Date de publication : 19-10-2023
Document principal
Publié le : 13-10-2023
Décision du 12 octobre 2023 portant nomination d’un agent comptable secondaire de Météo-France.
TRED2327309S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-10-2023
Date de publication : 13-10-2023
Document principal
Publié le : 10-10-2023
Décision du 2 octobre 2023 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRED2326395S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-10-2023
Date de publication : 10-10-2023
Document principal
Publié le : 04-10-2023
Décision du 02 octobre 2023 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED2324942S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-10-2023
Date de publication : 04-10-2023
Document principal
Publié le : 20-09-2023
Décision du 18 septembre 2023 de délégation des projets relatifs à l’extraction de mica lithinifère par Imerys (EMILI) depuis le gisement de Beauvoir à Echassières dans l’Allier.
TRED2323684S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2023
Date de publication : 20-09-2023
Document principal
Publié le : 02-09-2023
Décision du 29 août 2023 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRED2322187S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-08-2023
Date de publication : 02-09-2023
Document principal
Publié le : 31-07-2023
Décision du 28 juillet 2023 portant délégation de signature de la formation de l’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l'environnement et du développement durable.
TREV2321459S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-07-2023
Date de publication : 31-07-2023
Document principal
Publié le : 26-07-2023
Décision du 25 juillet 2023 relative à l'évocation de l’opération d'achèvement de la Nouvelle Route du Littoral à la Réunion.
TRED2320186S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-07-2023
Date de publication : 26-07-2023
Document principal
Publié le : 21-07-2023
Décision du 6 juillet 2023 portant délégation de signature du chef du service de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREV2318387S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-07-2023
Date de publication : 21-07-2023
Document principal
Publié le : 23-06-2023
Décision du 21 juin 2023 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures ».
TRED2313849S
Développement durable
Décision
Date de signature : 21-06-2023
Date de publication : 23-06-2023
Document principal
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