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Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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937 documents trouvés
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Publié le : 25-11-2014
Arrêté du 10 novembre 2014 relatif à la désignation des examinateurs pour l’obtention des certificats d’aptitudes professionnelles maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes et des baccalauréats professionnels maritimes pour l’année scolaire 2014-2015
DEVT1425333A
Mer
Arrêté
Date de signature : 10-11-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5035-5036-5037-5038-5040 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet pôle multimodal Joinville-le-Pont – pôle d’échanges de Joinville-le-Pont ; au chef du projet boucle Maillot ; au chef du projet PDS Joinville ; au chef du projet protection des sites phase 2 ASGARDS et 6 sites MTS et au chef du projet ligne 13 Saint-Denis - Porte-de-Paris – conséquences de l’aménagement de la ZAC (RATP)
DEVT1426127S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant modernisation de la gare RER de La Croix-de-Berny – Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
DEVT1425996S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision NG no 2014-69 du 17 octobre 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département bus, chef de l’établissement bus
DEVT1426640S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 28 octobre 2014 portant approbation de la décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2014-60 du 20 octobre 2014
DEVM1425253S
Transports
Décision
Date de signature : 28-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décisions ND/SEM nos 2014-5418-5421-5541 du 29 octobre 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 6 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 13 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
DEVT1426000S
Transports
Décision
Date de signature : 29-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 5 novembre 2014 portant approbation des modifications du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel examinées lors de la commission mixte du statut du 27 juin 2013
DEVT1426147S
Transports
Décision
Date de signature : 05-11-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 30 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1424898S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Convention du 1er septembre 2014 portant délégation de gestion relative à la nomination des régisseurs d’avances et de recettes (direction générale de l’aviation civile)
DEVA1425809X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Publié le : 10-11-2014
Instruction du Gouvernement du 20 octobre 2014 relative à la mise en œuvre, dans les domaines de la police de l’eau, de la nature et des sites, de l’ordonnance 2012-34 du 11 janvier 2012 portant simplification, réforme et harmonisation des dispositions de police administrative et de police judiciaire du code de l’environnement
DEVL1418874J
Nature
Instruction
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1424477A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1424979A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2014 portant désignation des enseignants de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVR1422652A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 30 septembre 2014 relative à un retrait d’agrément d’artifices de divertissement
DEVP1421302S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision NU-MF 77-VMI no 2014-5046 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen au responsable de l’atelier de maintenance de la ligne 4 (RATP)
DEVT1425217S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5017-5019-5021 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet tunnel et ouvrages annexes du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen ; au chef du projet matériel roulant MP14/ACT du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen ; au chef du projet infrastructure du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP
DEVT1423598S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décisions NU-MF 77-VMI nos 2014-5065-5066 du 1er août 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité de maintenance MF 77-VMI au responsable ressources humaines de l’unité de maintenance MF 77-VMI ; au responsable logistique ordonnancement, au responsable de la ligne de production 1 et au responsable de la ligne de production 2 (RATP)
DEVT1425091S
Transports
Décision
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 20 octobre 2014 portant création de commissions consultatives paritaires compétentes à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1424424A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 20 octobre 2014 portant création d’une commission centrale de réforme compétente à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1424426A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Arrêté du 20 octobre 2014 portant création de commissions locales de réforme compétentes à l’égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1424429A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5030-5031-5032-5033-5034 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet PDU Torcy ; au chef du projet CDS-Auber-Défense - Gare-de-Lyon - phase 1 ; au chef du projet études amont CIV LB (projet avant dossier d’opportunité d’investissement [DOI]) ; au chef du projet Javel - André-Citroën - projet culturel ; au chef du projet protection mécanique des 7 PHT/RATP
DEVT1424614S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5039-5046-5047-5048-5051 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet RER B – Orsay – mise en accessibilité et rénovation de la gare ; au chef du projet RER A – Torcy avant et arrière-gare – SDLA ; au chef du projet RER A – faisceau de Chessy – SDLA ; au chef du projet RER A – création de PR – SDLA ; au chef du projet ligne 4 prolongement de Porte-d’Orléans à Mairie-de-Montrouge – 1re tranche (RATP)
DEVT1424841S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision ND-GIS no 2014-73 du 1er septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité politiques de développement des compétences (PDC)/RATP
DEVT1424163S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision NG no 2014-63 du 11 septembre 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)/RATP
DEVT1424421S
Transports
Décision
Date de signature : 11-09-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 23 octobre 2014 fixant les taux de bourses et plafonds de ressources relatifs aux bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux aux étudiants de formations de brevet de technicien supérieur maritime
DEVT1425314S
Mer
Décision
Date de signature : 23-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
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