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Arrêté
228
Autre
40
Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
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Signé le : 29-11-2007
Décision du 29 novembre 2007 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration à son président et fixant les conditions générales des délégations au sein de Réseau ferré de France
DEVT0924198S
Transports
Décision
Date de signature : 29-11-2007
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Signé le : 13-12-2007
Délibération n° 2007-39 du 13 décembre 2007 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 6 décembre 2007) relative à l'ingénierie des opérations programmées à volet énergie
LOGU0902159X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-12-2007
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2007-42 du 13 décembre 2007 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 6 décembre 2007) relative aux mesures en faveur des copropriétés en difficulté : ajustement des conditions de financement de l'ingénierie
LOGU0902185X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-12-2007
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2007-43 du 13 décembre 2007 relative aux mesures en faveur des copropriétés en difficulté : ajustement des conditions de financement des travaux
LOGU0902189X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-12-2007
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2007-44 du 13 décembre 2007 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 6 décembre 2007) relative aux mesures en faveur des copropriétés en difficulté : ajustement des conditions de financement de l'ingénierie
LOGU0902219X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-12-2007
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Signé le : 26-02-2008
Circulaire du 26 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0905780C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 26-02-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 28-03-2008
Délibération n° 2008-05 du 28 mars 2008 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 27 mars 2008) relative au volet de repérage de l'habitat indigne en OPAH
LOGU0902224X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 28-03-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-06 du 28 mars 2008 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 27 mars 2008) relative au volet de traitement de l'habitat indigne en OPAH-RU
LOGU0902414X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 28-03-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-07 du 28 mars 2008 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 27 mars 2008) relative au financement du suivi-animation des OPAH avec repérage et traitement de l'habitat indigne
LOGU0902425X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 28-03-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Signé le : 31-03-2008
Délégation de gestion du 31 mars 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0910714X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-03-2008
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Signé le : 07-04-2008
Décision du 7 avril 2008 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel applicable au plan de surveillance et d'intervention (PSI) prévu par l'article 12 de l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0916677S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-04-2008
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Décision du 7 avril 2008 relative à la reconnaissance de deux guides professionnels prévus par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0916679S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-04-2008
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Signé le : 21-05-2008
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique
DEVT0929431S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature à la directrice adjointe de la communication
DEVT0929455S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Signé le : 26-05-2008
Décision du 26 mai 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire
DEVT0929440S
Transports
Décision
Date de signature : 26-05-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Signé le : 12-06-2008
Délégation de gestion du 12 juin 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0913842X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 12-06-2008
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Signé le : 13-06-2008
Arrêté du 13 juin 2008 portant nomination du comité directeur de réserve nationale de la chasse et de la faune sauvage des Bauges (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0813467A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 03-07-2008
Délibération n° 2008-10 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à l'évaluation énergétique avant travaux
LOGU0902428X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-11 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à l'évaluation énergétique après travaux
LOGU0902429X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-12 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à la non-recevabilité des projets « propriétaire bailleur » de plus de 25 000 EUR (HT) par logement et ne permettant pas de quitter la classe « G »
LOGU0902434X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-13 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à la création « d'éco-primes »
LOGU0902435X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-14 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à la suppression des primes aux équipements
LOGU0902437X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-15 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative aux primes de résorption de la vacance
LOGU0902442X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-16 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à la généralisation du volet énergie dans les opérations programmées d'amélioration de l'habitat
LOGU0902446X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-17 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative au diagnostic énergétique et fixation d'objectif dans le cadre des interventions sur les copropriétés en difficulté
LOGU0902447X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 03-07-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Signé le : 07-07-2008
Décision du 7 juillet 2008 relative à la reconnaissance de deux guides professionnels prévus par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0916681S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Décision du 7 juillet 2008 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel applicable au système d'information géographique (SIG) prévu par l'article 12 de l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP0916683S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-07-2008
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Signé le : 08-07-2008
Décision du 8 juillet 2008 portant délégation de signature/pouvoirs au chargé de projets à la direction régionale Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915396S
Transports
Décision
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 17-07-2008
Décision n° 2008-83 du 17 juillet 2008 portant délégation de signature à l'acheteur du groupe de soutien Achat – RATP/ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829799S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 01-09-2008
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées
DEVT0915476S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915483S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915487S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915494S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 05-09-2008
Décision du 5 septembre 2008 portant délégation de signature (ANAH, direction administrative et financière)
LOGU0903367S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 05-09-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Signé le : 08-09-2008
Décision du 8 septembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur général adjoint finances et achats (RFF)
DEVT0915493S
Transports
Décision
Date de signature : 08-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 30-09-2008
Décision du 30 septembre 2008 portant délégation de signature(ANAH)
LOGU0908151S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 30-09-2008
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Signé le : 14-10-2008
Décision du 14 octobre 2008 relative à la barrière de sécurité métallique BHO
DEVS0905969S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 14-10-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 16-10-2008
Délibération n° 2008-26 du 16 octobre 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à la liste des travaux recevables
LOGU0902449X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-10-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-28 du 16 octobre 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à l'évaluation énergétique des projets importants, seuil de performance à respecter, éco-primes et généralisation du volet énergie dans les départements d'outre-mer
LOGU0902451X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-10-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Délibération n° 2008-26 du 16 octobre 2008 du conseil d'administration de l'ANAH
LOGU0902449Z
Logement et construction
Autre
Date de signature : 16-10-2008
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Signé le : 20-10-2008
Décision n° 2008-5558 du 20 octobre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Ateliers de Championnet – RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829806S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision n° 2008-5559 du 20 octobre 2008 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829784S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 21-10-2008
Décision n° 2008-5545 du 21 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département - RATP/MRB
DEVT0829803S
Transports
Décision
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Signé le : 22-10-2008
Délibération n° 2008-24 du 22 octobre 2008 relative aux modalités d'octroi des garanties accordées par la CGLLS
MLVU0826705X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 22-10-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 23-10-2008
Circulaire du 23 octobre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0824919C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-10-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Signé le : 28-10-2008
Décision n° 5379CG du 28 octobre 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0825949S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-10-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 04-11-2008
Circulaire du 4 novembre 2008 relative à la suspension de l'échange des permis de conduire équatoriens (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0826970C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'échange de permis de conduire émis par les îles de Jersey, Guernesey et Man (Grande-Bretagne) – tableau en annexe (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0826972C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 04-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 06-11-2008
Arrêté du 6 novembre 2008 relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
DEVT0826578A
Mer
Arrêté
Date de signature : 06-11-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 10-11-2008
Arrêté du 10 novembre 2008 portant nomination du secrétaire généraldu conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
DEVT0821995A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-11-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Signé le : 13-11-2008
Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur adjoint du projet contournement Nîmes-Montpellier (RFF)
DEVT0915468S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF)
DEVT0915469S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur adjoint du projet contournement Nîmes-Montpellier, au responsable de l'unité études et travaux et au responsable du pôle foncier (RFF)
DEVT0915471S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 19-11-2008
Décision du 19 novembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831144S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831134S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831128S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 20-11-2008
Décision n° 17 – 2008-5681 du 20 novembre 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle « cohérence système inspection, production industrielle » RATP/unité Voie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829346S
Transports
Décision
Date de signature : 20-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision BSEI n° 2008-229 du 20 novembre 2008 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif au contrôle en exploitation d'échangeurs de chaleur alimentés par des réseaux de chauffage urbain
DEVP0916692S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-11-2008
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Signé le : 21-11-2008
Décision du 21 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur du projet GSM-R (RFF)
DEVT0915467S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 21 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur du projet GSM-R (RFF)
DEVT0915473S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 24-11-2008
Arrêté du 24 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 19 avril 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827166A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 27-11-2008
Décision du 27 novembre 2008 portant délégations de signature aux agents de la caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
LOGU0901337S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 27-11-2008
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Signé le : 28-11-2008
Circulaire du 28 novembre 2008 relative au calendrier des jours « hors chantier » 2009
DEVS0830471C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 28-11-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Circulaire du 28 novembre 2008 relative à l'actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d'équipement, des taxes assimilées et de la redevance d'archéologie préventive (art. 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0825350C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 28-11-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 01-12-2008
Décision n° 5738 du 1er décembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur du département de l'ingénierie - RATP/ING
DEVT0900404S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Arrêté du 1er décembre 2008 portant inscription sur une liste d'aptitude (ponts et chaussées)
DEVL0826584A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Signé le : 04-12-2008
Arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0828263A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 05-12-2008
Arrêté du 5 décembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828018A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 08-12-2008
Arrêté du 8 décembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0829655A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'exploitation des établissements assurant, à titre onéreux, la formation des candidats au brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0824162A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 08-12-2008
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Décision du 8 décembre 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF)
DEVT0915432S
Transports
Décision
Date de signature : 08-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Signé le : 09-12-2008
Arrêté du 9 décembre 2008 portant nomination à la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 modifié relatif à l'agrément prévu par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 concernant les déchets résultant de l'abandon des emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les ménages (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0827664A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision n° 2008-030 du 9 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines RATP/EST
DEVT0901749S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision n° 2008-031 du 9 décembre 2008 portant délégation de signature du responsabledu groupe de soutien « contrôle technique et administratif » RATP/EST
DEVT0901471S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Circulaire du 9 décembre 2008 relative au référentiel d'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906895C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Circulaire du 9 décembre 2008 relative à l'établissement d'une charte qualité de l'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906901C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 09-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Signé le : 10-12-2008
Décision du 10 décembre 2008 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au sein du groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
DEVN0828066S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision n° 18 du 10 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
DEVU0830272S
Nature
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Décision du 10 décembre 2008 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829643S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Arrêté du 10 décembre 2008 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0828917A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 11-12-2008
Arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination des membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
DEVA0900699A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 11-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Signé le : 12-12-2008
Arrêté du 12 décembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0829727A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Décision n° 2008-002 du 12 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines - RATP/ING
DEVT0901206S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision du 12 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
DEVE0831437S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Décision du 12 décembre 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0905630S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Convention du 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDAT (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829959X
Administration générale
Convention
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Signé le : 15-12-2008
Arrêté du 15 décembre 2008 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0829585A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Décision du 15 décembre 2008 portant délégation de signature (ANAH/bureau du budget et des marchés)
LOGU0903364S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 15-12-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Signé le : 16-12-2008
Décision n° 2008-036 du 16 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines - RATP/EST
DEVT0901795S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Circulaire du 16 décembre 2008 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 30 juillet 2008 relative aux délégués du préfet dans les quartiers de la politique de la ville. - Éléments de gestion
MLVV0831424C
Ville et cohésion des territoires
Circulaire
Date de signature : 16-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Décision AD n° 2008-43 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
DEVP0900679S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision AD n° 2008-53 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
DEVP0900681S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Signé le : 17-12-2008
Délibération n° 2008-39 du 17 décembre 2008 approuvant la procédure d'aide au rétablis-sement de l'équilibre et à la consolidation des organismes de logement locatifsocial
LOGU0906145X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Délibération n° 2008-40 du 17 décembre 2008 approuvant la procédure de prévention des organismes de logement locatif social
LOGU0906284X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Délibération n° 2008-41 du 17 décembre 2008 approuvant la procédure de réorganisation des organismes de logement locatif social
LOGU0906287X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Circulaire du 17 décembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0900669C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Décision n° 2008-35 du 17 décembre 2008 portant délibération du conseil d'administration de la CGLLS (33e séance) relative aux modalités d'octroi des garanties accordées par la CGLLS
DEVU0924562S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Signé le : 18-12-2008
Circulaire du 18 décembre 2008 relative à la suppression de l'indice Fourniture de plantes (FP) et à la création de l'indice Fourniture de végétaux (FV)
DEVK0900470C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 18-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
Document principal
Circulaire n° 2008-04 du 18 décembre 2008 relative aux plafonds de ressources applicables en 2009 (PO)
LOGU0903556C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-12-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision n° 2008-04 du 18 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/ING]
DEVT0905348S
Transports
Décision
Date de signature : 18-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
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