Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
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2018
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Thème : Administration générale
Décision du 15 janvier 2002 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATED0210060S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Décision du 9 janvier 2002 relative à la nomination de Jean-Louis Haussaire (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210059S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-01-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Décision du 17 janvier 2002 relative au programme de travail de l'inspection générale de l'environnement pour l'année 2002 (texte non paru au Journal officiel)
ATEI0210002S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-01-2002
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Décision du 26 décembre 2001 désignant les sous-régisseurs auprès du cabinet du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEC0100426S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-12-2001
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Décision du 31 décembre 2001 portant nomination du directeur adjoint de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100456S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-12-2001
Date de publication : 25-02-2002
Document principal
Décision du 29 avril 2002 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATED0210197S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-04-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Décision du 24 mai 2002 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0210220S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-05-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Décision du 8 avril 2002 relative à la nomination de Mme Arnold (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210194S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-04-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Décision du 3 juin 2002 relative à l'organisation de la programmation et la mise en œuvre de l'activité de recherche soutenue par le ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0210244S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-06-2002
Date de publication : 25-07-2002
Document principal
Décision du 11 juin 2002 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0210249S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-06-2002
Date de publication : 25-07-2002
Document principal
Décision du 6 janvier 2003 relative au programme de travail de l'inspection générale de l'environnement pour l'année 2003 (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0210449S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-01-2003
Date de publication : 25-01-2003
Document principal
Décision du 6 janvier 2003 portant nomination aux collèges du service de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0210313S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-01-2003
Date de publication : 25-02-2003
Document principal
Décision du 31 janvier 2003 portant nomination de M. Vial (Jean-Claude) (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320028S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-01-2003
Date de publication : 10-03-2003
Document principal
Décision du 28 janvier 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0320049S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-01-2003
Date de publication : 25-03-2003
Document principal
Décision du 29 novembre 2005 portant approbation du programme de travail de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0540441S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-11-2005
Date de publication : 15-01-2006
Document principal
Décision du 8 septembre 2005 portant constitution d'un comité d'experts indépendants pour le suivi de l'expérimentation sur l'étang de Berre (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540455S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-09-2005
Date de publication : 30-01-2006
Document principal
Décision du 4 juillet 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540331S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-07-2005
Date de publication : 15-10-2005
Document principal
Décision du 23 septembre 2005 portant règlement intérieur d'application du code des marchés publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540349S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2005
Date de publication : 30-10-2005
Document principal
Décision du 27 janvier 2006 portant nomination au bureau du cabinet (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0650029S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-01-2006
Date de publication : 15-03-2006
Document principal
Décision du 4 avril 2006 portant modification de la décision relative à la mise en œuvre du programme de recherche S3 E (Sciences économiques et environnement) du 29 avril 2002 (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0650314S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-04-2006
Date de publication : 30-06-2006
Document principal
Décision du 11 juin 2014 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1412310S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-06-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision du 13 mai 2014 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1409872S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision du 20 mai 2014 portant composition et organisation du collège chargé du dispositif de revue de parcours et de compétences pour les agents de la famille professionnelle des systèmes d'information
DEVK1410817S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision du 6 mai 2014 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1409243S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-05-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision du 27 mai 2014 portant désignation des représentants du personnel membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1410962S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-05-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
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