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Décision
128
Thématique
Aviation civile
128
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Année de publication
2012
128
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2012
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Publié le : 25-12-2012
Décision n° 128/SNA-CE/D du 15 novembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme de Clermont-Ferrand Auvergne
DEVA1241117S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision n° 063/SNA-CE/D du 9 mai 2012 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Centre-Est (SNA/CE)
DEVA1241126S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-05-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision du 10 décembre 2012 fixant la composition du comité technique de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
DEVA1241837S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-12-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision n° 12-71 du 30 juillet 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1241174S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-07-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision n° 2502 du 30 juillet 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial (CTS) de l'organisme Orly-aviation générale
DEVA1241384S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-07-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision n° 1277/DSNA/DO du 3 août 2012 relative à l'intérim du chef du servicede la navigation Nord (SNA-N) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1232680S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-08-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décisions ND-GIS n°s 2012-60-61-62 du 28 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle qualité des relations humaines et sociales et de la vie au travail (QRT) ; au responsable de l'unité observatoire social et politique de la diversité (OSD) et au responsable de l'unité relations sociales et droit social (RDS)
TRAT1241844S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision n° 10726 du 29 novembre 2012 désignant les membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du service de la navigation aérienne Nord (SNA/N) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1241890S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision du 30 novembre 2012 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1241074S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision du 30 novembre 2012 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1241075S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-11-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision n° 4134 du 9 décembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial (CTS) de l'organisme Orly-aviation générale
DEVA1241678S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2011
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Publié le : 10-12-2012
Décision DSNA/D n° 12-0212 du 16 novembre 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1237009S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision du 16 novembre 2012 relative aux spécialistes
DEVA1239709S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 12-1856 du 20 novembre 2012 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme Roissy-Le Bourget
DEVA1240275S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2012-165 du 9 novembre 2012 fixant les modalités et les critères d'accréditation des centres d'examen de certification des agents de sûreté
DEVA1240011S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 79 DSAC AG du 9 novembre 2012 relative à la création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1238200S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2012-166 du 9 novembre 2012 fixant les modalités d'organisation des sessions d'examen de certification des agents de sûreté
DEVA1240013S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 80 DSAC AG du 15 novembre 2012 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1238204S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ND-BUS n° 2012-72 du 9 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des bords de Marne
TRAT1239909S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 11-2395 du 8 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme Roissy-Le Bourget
DEVA1237013S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision n° 12-124 du 7 novembre 2012 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne océan Indien (SNA-OI) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1239551S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision ND-BUS n°s 2012-50-59-71 du 8 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Point du jour et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg
TRAT1239907S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Publié le : 25-11-2012
Décision DSNA/D n° 12-0213 du 31 octobre 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1238343S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 6 novembre 2012 fixant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile
DEVA1238671S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Publié le : 10-11-2012
Décision ENAC/DG n° 2012-153 du 5 octobre 2012 modifiant la décision ENAC/DG n° 8 du 31 janvier 2012 portant nomination au conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1236545S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
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