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Arrêté
69
Autre
1
Convention
2
Décision
14
Instruction
1
Note
22
Rectificatif
2
Thématique
Administration générale
111
Mots clés
Ressource humaine
19
Année de publication
2018
111
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2018
111 documents trouvés
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Publié le : 25-08-2018
Arrêté du 27 juillet 2018 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur des travaux publics de l’État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2017)
TREK1821660A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Arrêté du 27 juillet 2018 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur des travaux publics de l’État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2018)
TREK1821696A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Arrêté du 31 juillet 2018 portant répartition de l’enveloppe d’emplois et de points de la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de la transition écologique et solidaire, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour. - (Abrogé par l'arrêté du 04 janvier 2024 – NOR : TREK2400266A).
TREK1821393A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Note de gestion du 9 juillet 2018 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2018 pour les agents contractuels dits « Berkani »
TREK1819256N
Administration générale
Note
Date de signature : 09-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Arrêté du 31 juillet 2018 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour.(Abrogé par l’arrêté du 4 janvier 2024 TREK2400251A).
TREK1821394A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Arrêté du 10 août 2018 portant intérim de la direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique
TREK1819551A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-08-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Note de gestion du 9 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant les corps des officiers de port, officiers de port adjoints, architectes et urbanistes de l’État et les corps des infirmiers de catégorie A et B des administrations de l’État affectés aux MTES/MCT
TREK1819251N
Administration générale
Note
Date de signature : 09-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Publié le : 25-07-2018
Arrêté du 20 mars 2018 portant inscription sur liste d’aptitude (attaché d’administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2018)
TREK1816905A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 14 juin 2018 fixant pour les militaires relevant du ministère de la transition écologique et solidaire, l’organisation et la composition de la commission d’avancement
TREK1814276A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 21 juin 2018 portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1814542A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 25 juin 2018 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1813838A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 28 juin 2018 fixant la liste des emplois supérieurs pouvant ouvrir l’accès à l’échelon spécial du grade d’administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes et du grade de professeur en chef de 1re classe de l’enseignement maritime
TREK1814274A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 28 juin 2018 modifiant l’arrêté du 13 juillet 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
TREK1818105A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 28 juin 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1818106A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Arrêté du 5 juillet 2018 portant nomination à la commission de sélection prévue à l’article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l’administration du développement durable
TREK1815908A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-07-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Décision du 20 juin 2018 relative à la désignation de membres du conseil de perfectionnement de l’école nationale des techniciens de l’équipement
TREK1817115S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Décision du 21 juin 2018 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable, lauréats des concours externe et interne qui suivront une formation alternée entre leur service d’affectation et l'école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1816260S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Décision du 29 juin 2018 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1816713S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-06-2018
Date de publication : 25-07-2018
Document principal
Publié le : 25-06-2018
Arrêté du 16 mai 2018 modifiant l’arrêté du 2 février 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1812019A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Arrêté du 23 mai 2018 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire (2018) par les ingénieurs des travaux publics de l’état en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit
TREK1809832A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Arrêté du 31 mai 2018 portant désignation du délégué à la protection des données du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
TREK1815311A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-05-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Publié le : 25-05-2018
Arrêté du 19 avril 2018 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Grand Est
TREK1808237A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Note de gestion du 27 février 2018 relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau (ou A+) au titre de l’année 2019
TREK1808476N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-02-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2017 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
TREK1811462A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-11-2017
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 9 avril 2018 portant nomination au comité de suivi de la procédure relative aux véhicules endommagés pour les voitures particulières et les camionnettes
TRES1805293A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
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