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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Équipement, Année de publication: 2008
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Publié le : 25-12-2008
Arrêté du 13 novembre 2008 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0824522A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Publié le : 10-11-2008
Arrêté du 10 octobre 2008 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers en application de l'article R. 118-2-2 du code de la voirie routière (texte non paru au Journal officiel)
DEVR0822905A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 10-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Publié le : 25-06-2008
Arrêté du 28 mai 2008 portant nomination d'un nouveau coordonnateur pour la MIGT 6 (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0813548A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 28-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Arrêté du 30 mai 2008 portant nomination d'un nouveau coordonnateur pour la MIGT 3/4 (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0812629A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 30-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
Document principal
Publié le : 10-04-2008
Arrêté du 4 mars 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0807132A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 04-03-2008
Date de publication : 10-04-2008
Document principal
Arrêté du 5 mars 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquête sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0807125A
Équipement
Arrêté
Date de signature : 05-03-2008
Date de publication : 10-04-2008
Document principal
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