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Type de document
Annexe
29
Arrêté
154
Autre
45
Avenant
1
Avis
3
Circulaire
2
Convention
8
Décision
216
Instruction
3
Note
26
Rapport
1
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
54
Aviation civile
134
Collectivités territoriales
1
Développement durable
50
Eau
4
Énergie
42
Logement et construction
51
Mer
6
Nature
42
Paysage et sites
5
Prévention des risques
59
Transports
40
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
1
Biodiversité
14
Document opposable
6
Efficacité énergétique
1
Organisation des services
29
Ressource humaine
19
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2020
489
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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489 documents trouvés
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thématique
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50
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Thème : Aviation civile
Arrêté du 21 septembre 2020 Fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2020, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2028000A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-09-2020
Date de publication : 20-10-2020
Document principal
Décision du 14 octobre 2020 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TREA2027618S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-10-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Arrêté du 21 septembre 2020 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2020, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TRAA2028279A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-09-2020
Date de publication : 21-10-2020
Document principal
Avenant n°4 à la convention approuvée par l'arrêté du 12 mars 2001 de l'aérodrome de Bordeaux-Mérignac.
TRAA2022136A
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 26-10-2020
Date de publication : 03-11-2020
Document principal
Lien
Décision du 29 septembre 2020 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane.
TREA2017271S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-09-2020
Date de publication : 03-11-2020
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2020 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2028329A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-10-2020
Date de publication : 22-10-2020
Document principal
Décision du 2 novembre 2020 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile. [Abrogé par la décision du 21 février 2022 fixant la répartition des sièges du comité technique de proximité de la direction de la sécurité de l’aviation civile _ TREA2205702S]
TREA2028336S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2020
Date de publication : 04-11-2020
Document principal
Décision du 19 octobre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2027419S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-10-2020
Date de publication : 04-11-2020
Document principal
Décision du 5 août 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2021281S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-08-2020
Date de publication : 07-08-2020
Document principal
Note de gestion du 5 août 2020 relative à la mise en oeuvre du « forfait mobilités durables » à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité.
TRAA2021689N
Aviation civile
Note
Date de signature : 05-08-2020
Date de publication : 13-08-2020
Date de publication en vue de son opposabilité : 13-08-2020
Document principal
Décision DSNA/D N°53/2020 du 22 décembre 2020 modifiant la décision DSNA/D N°52/2020 du 21 décembre 2020 relative à la mise en œuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne. [Abrogée par la décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 TRAA2130642S].
TRAA2036512S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Décision DSNA/D N°52 /2020 du 21 décembre 2020 relative à la mise en œuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne. [Abrogée par la décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 TRAA2130642S].
TRAA2036510S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Décision du 16 décembre 2020 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2030885S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-12-2020
Date de publication : 24-12-2020
Document principal
Décision du 17 décembre 2020 modifiant la décision du 20 avril 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2035666S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Décision du 22 décembre 2020 portant approbation des critères pour la conception des procédures de vol aux instruments et des règles de détermination des minimums opérationnels d’aérodrome.
TRAA2036729S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 29-12-2020
Document principal
Décision du 28 juillet 2020 modifiant la décision du 15 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2020038S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 31-07-2020
Document principal
Décision du 16 juin 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2013930S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-06-2020
Date de publication : 18-06-2020
Document principal
Décision du 15 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane.
TREA2018259S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 18-07-2020
Document principal
Décision N° 200018 du 4 juin 2020 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère des Armées.
TREA2013886S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-06-2020
Date de publication : 11-06-2020
Document principal
Arrêté du 10 juin 2020 fixant la composition du comité technique de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2014794A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 10-06-2020
Date de publication : 13-06-2020
Document principal
Décision du 28 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2020329S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 06-08-2020
Document principal
Décision du 28 juillet 2020 modifiant la décision du 15 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)-TREA2020041S
TREA2020041S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 06-08-2020
Document principal
Décision du 28 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.[Abrogé par décision du 28 avril 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud_TREA2113412S.]
TREA2019237S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 06-08-2020
Document principal
Décision N°2020-17/DSAC-N/D du 15 juillet 2020 portant organisation du fonctionnement des délégations territoriales de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2007061S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 17-07-2020
Document principal
Décision du 15 juillet 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2016810S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2020
Date de publication : 17-07-2020
Document principal
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