-
Annexe à l'arrêté du 12 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.
TREL2021289A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-10-2020
Date de publication : 24-10-2020
-
Annexe à l'arrêté du 6 août 2020 modifiant l’arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000
Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret (zone spéciale de conservation).
TREL2020425A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 24-10-2020
-
Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.
TREL2021297A
Nature
Annexe
Date de signature : 14-10-2020
Date de publication : 21-11-2020
-
Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Bas-Rhin (zone de protection spéciale).
TREL2034468A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 15-01-2021
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Étang de Thau et lido de Sète à Agde » (zone de protection spéciale).
TREL2034475A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 24 avril 2006 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Lac Léman » (zone de protection spéciale).
TREL2034458A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Euille (zone spéciale de conservation).
TREL2031154A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier nord (zone spéciale de conservation).
TREL2031084A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier sud (zone spéciale de conservation).
TREL2031090A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation).
TREL2101581A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 10 février 2005 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Rhin de Strasbourg à Marckolsheim (zone de protection spéciale).
TREL2101652A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 05-02-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint Romain (zone spéciale de conservation).
TREL2101650A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion.
TREL2101613A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 7 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'Étang de Léon (zone spéciale de conservation).
TREL2101572A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 8 février 2019 portant désignation du site Natura 2000 "oiseaux marins sud golfe du Lion"
(zone de protection spéciale).
TREL1904538A
Nature
Annexe
Date de signature : 08-02-2019
Date de publication : 29-06-2019
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 16 août 2022 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan » (zone spéciale de conservation).
TREL2136596A
Nature
Annexe
Date de signature : 16-08-2022
Date de publication : 29-10-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 16 août 2022 modifiant l'arrêté du 12 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Marais du Cotentin et du Bessin - Baie des Veys » (zone spéciale de conservation).
TREL2136599A
Nature
Annexe
Date de signature : 16-08-2022
Date de publication : 19-10-2022
Annexe(s) :
-
Arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses et forêts calcicoles de la Côte et arrière côte de Beaune » renommé « Les habitats naturels de l’arrière côte de Beaune » et abrogeant l’arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site « Forêts, pelouses, éboulis de la vallée du Rhoin et du Ravin d’Antheuil » (zone spéciale de conservation).
TREL2205959A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 02-04-2022
Annexe(s) :
-
Arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin du Drugeon » renommé « Vallées du Drugeon et du Haut-Doubs » et abrogeant les arrêtés du 9 avril 2014 portant désignation des sites « Complexe de la Cluse et Mijoux » et « Lac et tourbières de Malpas, les près Partot et le bief Belin » (zone spéciale de conservation).
TREL2205961A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 02-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Vittoncourt » (zone de protection spéciale).
TREL2208398A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 11 mars 2022 portant désignation du site Natura 2000 « Marais d'Ippling » (zone de protection spéciale).
TREL2208400A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs du canal d'Ille et Rance » (zone spéciale de conservation).
TREL2208402A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » et abrogeant l’arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site « Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2210565A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 09 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saône » (zone spéciale de conservation).
TREL2210567A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Sables du Tricastin » (zone spéciale de conservation).
TREL2205981A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) » et renommé « Réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (4 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2206015A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bords de Loire entre Iguerande et Decize » renommé « Val de Loire bocager »(zone spéciale de conservation).
TREL2206000A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « vallée de la Loire entre Imphy et Decize » renommé « Val de Loire nivernais » (zone spéciale de conservation).
TREL2206006A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux forestiers, prairies et pelouses de la vallée du Suzon » renommé « Montagne côte d'orienne » et abrogeant les arrêtés du 29 octobre 2014 et 3 novembre 2014 portant désignation des sites « Milieux forestiers, pelouses et marais des massifs de Moloy, la Bonière et Lamargelle », « Massifs forestiers de Francheville, d’Is-sur-Tille et des Laverottes » et « Forêt de ravin à la source tufeuse de l’Ignon »(zone spéciale de conservation).
TREL2206008A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » (zone de protection spéciale).
TREL2208385A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 31 janvier 1990 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides de Moselle » renommé « Marais de Francaltroff-Erstroff, de Lening et d’Albe »
(zone de protection spéciale).
TREL2208393A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Plaine et étang du Bischwald » (zone de protection spéciale).
TREL2208394A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Ruisseaux à écrevisses du bassin de l’Yonne amont » renommé « Milieux humides, forêts, pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan » et abrogeant divers arrêtés de désignation de sites Natura 2000 (zone spéciale de conservation).
TREL2205976A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Elle » (zone spéciale de conservation).
TREL2205966A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Chaux » (zone de protection spéciale).
TREL2208388A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'Arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux forestiers et pelouses des combes de la Côte dijonnaise » renommé « Combes de la Côte dijonnaise » (zone spéciale de conservation).
TREL2205967A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses à orchidées sur craies de l’Yonne » renommé « Pelouses à orchidées et habitats à chauve-souris des vallées de l'Yonne et de la Vanne » (zone spéciale de conservation).
TREL2205974A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Hauts plateaux et contreforts du Vercors oriental » et abrogeant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site « Tuffières du Vercors » (zone spéciale de conservation).
TREL2206012A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Marais du Bec d'Ambès » (zone spéciale de conservation).
TREL2205972A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Collines du Narbonnais » renommé « Collines d'Ensérune » (zone spéciale de conservation).
TREL2205971A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 19 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 07 février 2022 portant modification du site Natura 2000 « Vallée de la Saône » (zone spéciale de conservation).
TREL2226139A
Nature
Annexe
Date de signature : 19-07-2022
Date de publication : 19-10-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 09 mai 2022 modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Epte francilienne et ses affluents (zone spéciale de conservation).
TREL2213827A
Nature
Annexe
Date de signature : 09-05-2022
Date de publication : 17-05-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 08 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Massifs forestiers d'Halatte, de Chantilly et d'Ermenonville » (zone spéciale de conservation).
TREL2231909A
Nature
Annexe
Date de signature : 08-11-2022
Date de publication : 16-12-2022
Annexe(s) :
-
Décision du 23 novembre 2022 portant adoption du règlement intérieur du Comité national de la biodiversité.
TREL2232972S
Nature
Décision
Date de signature : 23-11-2022
Date de publication : 01-12-2022
-
Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 31 décembre 2020 et le 26 avril 2021.
TREL2032653A
Nature
Arrêté
Date de publication : 02-07-2021
-
Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de conservation).
TREL2104633A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 10-03-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de conservation).
TREL2101580A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 02 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Mézenc (zone spéciale de conservation).
TREL2101635A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Annexe(s) :