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Annexe
26
Arrêté
189
Autre
10
Avenant
1
Avis
5
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
5
Convention
20
Décision
194
Instruction
2
Note
20
Thématique
Administration générale
61
Aviation civile
120
Collectivités territoriales
1
Développement durable
58
Eau
8
Énergie
25
Logement et construction
17
Mer
14
Nature
35
Paysage et sites
6
Prévention des risques
50
Transports
72
Urbanisme et aménagement
6
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
1
Aéronef
20
Biodiversité
17
Circulation aérienne
18
Contrat de ville
1
Document opposable
2
Gaz à effet de serre (GES)
1
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
70
Personnel navigant
1
Politique de la ville
1
Ressource humaine
15
Risque naturel
1
Sécurité maritime
1
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2023
473
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2023
473 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 07-12-2023
Arrêté du 30 novembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement complémentaire au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2023.
TREK2328553A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Note du 28 novembre 2023 modifiant la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire.
TREA2332192N
Aviation civile
Note
Date de signature : 28-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Décision du 30 Novembre 2023 portant approbation d’une méthode de restauration des mangroves et des forêts marécageuses pour le Label Bas-Carbone.
ENER2330714S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 30 Novembre 2023 portant approbation d’une méthode dite « Ville Arborée » de projets de végétalisation en espace urbain pour le Label Bas-Carbone.
ENER2330715S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 06-12-2023
Arrêté du 29 novembre 2023 portant retrait de l’agrément d’un médecin dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2328641A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2023
Date de publication : 06-12-2023
Document principal
Circulaire du 29 novembre 2023 relative aux plafonds de ressources applicables en 2024 à certains bénéficiaires des subventions de l’Agence nationale de l’habitat (Anah).
TREL2332812C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 29-11-2023
Date de publication : 06-12-2023
Document principal
Publié le : 05-12-2023
Décision du 24 novembre 2023 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2024 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
ENER2333156S
Énergie
Décision
Date de signature : 24-11-2023
Date de publication : 05-12-2023
Document principal
Décision du 28 novembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2332589S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-11-2023
Date de publication : 05-12-2023
Document principal
Publié le : 02-12-2023
Décision du 30 novembre 2023 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2331181S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 02-12-2023
Document principal
Décision du 1er décembre 2023 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRED2332880S
Développement durable
Décision
Date de signature : 01-12-2023
Date de publication : 02-12-2023
Document principal
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