Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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Publié le : 25-11-2014
Note technique du 28 octobre 2014 – Bourses nationales d’enseignement supérieur maritime court – Établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MEDDE – Formation initiale – Année universitaire 2014-2015
DEVT1423842N
Mer
Note
Date de signature : 28-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note technique du 31 octobre 2014 relative au plan national de contrôle des produits de la pêche maritime et de l’aquaculture marine bisannuel 2014-2015
DEVM1408391N
Mer
Note
Date de signature : 31-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 20 octobre 2014 fixant les caractéristiques relatives aux épreuves normalisées d’interprétation d’images
DEVA1423134S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 27 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)
DEVA1425308S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 31 juillet 2014 portant création de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels contractuels de droit public du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1425637S
Nature
Décision
Date de signature : 31-07-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 24 octobre 2014 portant délégation de signature
ETLL1425495S
Nature
Décision
Date de signature : 24-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note du 27 octobre 2014 relative à l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement
DEVL1423392N
Nature
Note
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Note du 5 novembre 2014 relative au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois
DEVL1426159N
Nature
Note
Date de signature : 05-11-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 6 novembre 2014 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1425085A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-11-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 22 octobre 2014 portant retrait de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1423784S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 22 octobre 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1423812S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 22 octobre 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1424448S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 27 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile AntillesGuyane)
DEVA1425313S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 27 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud)
DEVA1425369S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 27 octobre 2014 relative à la création du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane
DEVA1425805S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 29 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1425655S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 30 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1424898S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Convention du 1er septembre 2014 portant délégation de gestion relative à la nomination des régisseurs d’avances et de recettes (direction générale de l’aviation civile)
DEVA1425809X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2014 relatif au calendrier des examens pour l’obtention des certificats d’aptitudes professionnelles maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes et des baccalauréats professionnels maritimes pour l’année scolaire 2014-2015
DEVT1425332A
Mer
Arrêté
Date de signature : 10-11-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2014 relatif à la désignation des examinateurs pour l’obtention des certificats d’aptitudes professionnelles maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes et des baccalauréats professionnels maritimes pour l’année scolaire 2014-2015
DEVT1425333A
Mer
Arrêté
Date de signature : 10-11-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5035-5036-5037-5038-5040 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet pôle multimodal Joinville-le-Pont – pôle d’échanges de Joinville-le-Pont ; au chef du projet boucle Maillot ; au chef du projet PDS Joinville ; au chef du projet protection des sites phase 2 ASGARDS et 6 sites MTS et au chef du projet ligne 13 Saint-Denis - Porte-de-Paris – conséquences de l’aménagement de la ZAC (RATP)
DEVT1426127S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 15 octobre 2014 portant modernisation de la gare RER de La Croix-de-Berny – Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
DEVT1425996S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision NG no 2014-69 du 17 octobre 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département bus, chef de l’établissement bus
DEVT1426640S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décision du 28 octobre 2014 portant approbation de la décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-CONTNORM-2014-60 du 20 octobre 2014
DEVM1425253S
Transports
Décision
Date de signature : 28-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Décisions ND/SEM nos 2014-5418-5421-5541 du 29 octobre 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 6 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 13 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
DEVT1426000S
Transports
Décision
Date de signature : 29-10-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
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