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215
Instruction
2
Note
17
Rectificatif
1
Thématique
Transports
271
Mots clés
Année de publication
2007
271
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2007
271 documents trouvés
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Signé le : 03-07-2006
Décision du 3 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur des projets de développement de Réseau ferré de France (RFF) à M. Trannoy (Patrick), directeur des opérations LGV Est européenne (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790630S
Transports
Décision
Date de signature : 03-07-2006
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Décision du 3 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur des projets de développement de Réseau ferré de France (RFF) à M. Svetchine (Marc), directeur des opérations LGV Rhin-Rhône Branche Est (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790631S
Transports
Décision
Date de signature : 03-07-2006
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Signé le : 05-07-2006
Décision du 5 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le secrétaire général de Réseau ferré de France (RFF) à M. Parel (Bernard), adjoint au directeur délégué au système d'information (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612574S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 5 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le secrétaire général de Réseau ferré de France (RFF) à M. Delort (Pierre), directeur délégué au système d'information (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612575S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Signé le : 17-07-2006
Décision du 17 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur régional Languedoc-Roussillon à M. Giordano (Joseph), chef du service des projetsd'investissement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790632S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2006
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Décision du 17 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le directeur régional Languedoc-Roussillon à M. Marbach (Guillaume), chef de projet « Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan » (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0790633S
Transports
Décision
Date de signature : 17-07-2006
Date de publication : 25-04-2007
Document principal
Signé le : 24-07-2006
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) à Mme Wallon (Véronique), directrice de la prospective, de la stratégie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612580S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) à M. Rohou (Jean-Louis), secrétaire général (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0672576S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) à Anne Florette, directeur du patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612577S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
Décision du 24 juillet 2006 portant délégation de signature consentie par le président de Réseau ferré de France (RFF) à M. Charoud (Jean-Marc), directeur des projets de développement (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612578S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2006
Date de publication : 25-02-2007
Document principal
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