Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable

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Publié le : 10-11-2010

Arrêté du 29 septembre 2010 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV1025868A Développement durable Arrêté Date de signature : 29-09-2010 Date de publication : 10-11-2010
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Publié le : 25-11-2010

Arrêté du 15 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006, relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
DEVK1024401A Développement durable Arrêté Date de signature : 15-09-2010 Date de publication : 25-11-2010
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Publié le : 25-12-2010

Arrêté du 6 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
DEVD1030729A Développement durable Arrêté Date de signature : 06-12-2010 Date de publication : 25-12-2010
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Publié le : 25-01-2011

Circulaire du 27 décembre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1033651C Développement durable Circulaire Date de signature : 27-12-2010 Date de publication : 25-01-2011
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Publié le : 10-02-2011

Décision du 12 janvier 2011 portant nomination des membres à la commission d'accompagnement du doctorant ingénieur des travaux publics de l'État (ITPE)
DEVD1033865S Développement durable Décision Date de signature : 12-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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Publié le : 25-02-2011

Circulaire du 25 janvier 2011 relative au dispositif de connaissance et d'évaluation de l'expertise scientifique et technique du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVD1101887C Développement durable Circulaire Date de signature : 25-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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Circulaire du 25 janvier 2011 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1102498C Développement durable Circulaire Date de signature : 25-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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Décision du 14 janvier 2011 portant nomination des coordonnateurs de collèges et missions d'appui du CGEDD
DEVV1102545S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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Publié le : 25-03-2011

Arrêté du 22 février 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 1-Nord « Nord - Pas-de-Calais, Picardie »
DEVV1103974A Développement durable Arrêté Date de signature : 22-02-2011 Date de publication : 25-03-2011
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Décision n° 11-189 du 28 février 2011 fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury pour l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1106256S Développement durable Décision Date de signature : 28-02-2011 Date de publication : 25-03-2011
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Circulaire du 23 février 2011 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1105639C Développement durable Circulaire Date de signature : 23-02-2011 Date de publication : 25-03-2011
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Publié le : 10-04-2011

Décision n° 160 du 2 mars 2011 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe contrôle et exploitation aériens
DEVA1107314S Développement durable Décision Date de signature : 02-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
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Décision n° 11-233 du 11 mars 2011 fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1108085S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
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Décision du 17 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1107699S Développement durable Décision Date de signature : 17-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
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Publié le : 25-04-2011

Circulaire du 23 mars 2011 relative à la « territorialisation » du Grenelle de l'environnement
DEVD1109515C Développement durable Circulaire Date de signature : 23-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Circulaire du 28 mars 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1108757C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision n° 11-235 du 11 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1108496S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision n° 11-239 du 16 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1108489S Développement durable Décision Date de signature : 16-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 29 mars 2011 portant délégation de signature
DEVV1108678S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Circulaire du 2 mars 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2011
DEVD1103997C Développement durable Circulaire Date de signature : 02-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision n° CG 11-221 du 9 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jurydu concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1108348S Développement durable Décision Date de signature : 09-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Publié le : 10-05-2011

Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
DEVD1110662S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 1er avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
DEVD1109524S Développement durable Décision Date de signature : 01-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1109512S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1109516S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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