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50
Arrêté
7
Thématique
Nature
57
Mots clés
Biodiversité
57
Année de publication
2021
57
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Mots clés: Biodiversité, Année de publication: 2021
57 documents trouvés
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Thème : Nature
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Zones humides de l'arrière dune du littoral girondin (zone spéciale de conservation).
TREL2101581A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 05-02-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
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Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Bas-Rhin (zone de protection spéciale).
TREL2034468A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Sainte-Baume ».
TREL2130243A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Eure » (zone spéciale de conservation).
TREL2128164A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre » (zone de protection spéciale).
TREL2127828A
Nature
Annexe
Date de signature : 14-09-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 06 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint Augustin » (zone de protection spéciale).
TREL2127825A
Nature
Annexe
Date de signature : 14-09-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Beaume et de la Drobie » (zone spéciale de conservation).
TREL2116285A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (zone spéciale de conservation).
TREL2116276A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 31 décembre 2020 et le 26 avril 2021.
TREL2032653A
Nature
Arrêté
Date de publication : 02-07-2021
Document principal
Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à Ecrevisses à pattes blanches des Vallées du Cé et de l’Auzon (zone spéciale de conservation).
TREL2122842A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 16-10-2021
Document principal
Annexe(s) :
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