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Annexe
3
Arrêté
193
Autre
28
Avenant
2
Avis
4
Circulaire
97
Convention
4
Décision
364
Instruction
26
Note
20
Thématique
Administration générale
129
Aviation civile
112
Climat
1
Développement durable
62
Énergie
5
Logement et construction
35
Mer
5
Nature
56
Prévention des risques
122
Sécurité et circulation routières
12
Transports
192
Urbanisme et aménagement
10
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2011
741
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Publié le : 10-03-2011
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité (CPS) ; au responsable de l'unité informatique (A2I) ; au responsable de l'unité locale (ETI/IMB) ; au responsable de l'unité locale de travail (ETI/DAC) et au responsable de l'unité locale (OSC/EMR)
DEVT1104531S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Arrêté du 14 février 2011 modifiant l'arrêté du 26 mars 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1105000A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Arrêté du 15 février 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1105010A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Annexe de l'arrêté du 11 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2007 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de percevoir la contribution à la collecte, à la valorisation et à l'élimination des déchets d'imprimés et de verser les soutiens aux collectivités locales en application de l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement et de l'article 1er du décret n° 2006-239 du 1er mars 2006 (société EcoFolio) publié au Journal officiel n° 48 du 26 février 2011 et au Bulletin officiel n° 2011-04 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel.
DEVP1031480A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 11-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision du 27 janvier 2011 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au délégué du directeur du département (SIT) ; au responsable du groupe de soutien (S&P) ; à l'architecte de système d'information du groupe de soutien (S&P) et au responsable de production de l'unité (CPS)
DEVT1104579S
Transports
Décision
Date de signature : 27-01-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Instruction n° 110010 du 8 février 2011relative à la détermination des minimums opérationnels d'aérodrome
DEVA1104083J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 08-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Arrêté du 21 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 15 février 2008 modifié portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVN1026505A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-10-2010
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Arrêté du 17 février 2011 modifiant l'arrêté du 9 février 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1100449A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Circulaire du 24 janvier 2011 relative aux priorités d'intervention 2011 et programmation des crédits d'aide à l'amélioration de l'habitat privé et d'humanisation des structures d'hébergement - délibérations du conseil d'administration du 30 novembre 2010
DEVL1104891C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 24-01-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Circulaire du 4 février 2011 relative à l'encadrement des activités de pêche de l'anguille en eau douce
DEVL1101621C
Nature
Circulaire
Date de signature : 04-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision n° AD 2010-68 du 1er février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1100988S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 01-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° AD/BB/65129
DEVP1029019S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72069/03/14
DEVP1029025S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72801/01/15
DEVP1030668S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72771/01/15
DEVP1030671S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agréments d'artifices de divertissement n°s AD/BB/60143, AD/CH/60135 et AD/CH/67551
DEVP1101479S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BA/65443
DEVP1100817S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Décision du 23 février 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1103902S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-02-2011
Date de publication : 10-03-2011
Document principal
Publié le : 25-02-2011
Arrêté du 19 janvier 2011 portant nominationau Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1031277A
Transports
Arrêté
Date de signature : 19-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable ressources humaines de l'unité CPS ; au responsable de l'unité locale A2I-IES ; au responsable de l'unité locale A2I-IEI ; au responsable de l'unité locale ETI/travaux ; au responsable de l'unité locale ETI/service clients
DEVT1103217S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable de l'unité ETI ; au responsable du groupe de soutien RHC ; au directeur de l'unité OSC ; au responsable du groupe de soutien CDG ; à l'adjoint du responsable de l'unité CPS
DEVT1102993S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable de l'unité locale ETI-AFT ; au responsable de l'unité locale ETI-MNPT ; au responsable de l'unité locale OSC-IRF ; au responsable de l'unité locale OSC-ERS ; au responsable de l'unité locale OSC-P2R
DEVT1103299S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2010
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 17 janvier 2011 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BB/66185
DEVP1100828S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 17 janvier 2011 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BB/66107
DEVP1100839S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision n° AD 2010-57 du 18 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1027305S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision n° AD 2010-50 du 20 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1021812S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision n° AD 2010-49M du 28 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1100814S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Arrêté du 7 janvier 2011 portant nomination à la commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
DEVL1032529A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Arrêté du 18 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 22 juin 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Établissement public du parc national de la Guadeloupe
DEVL1100024A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Arrêté du 26 janvier 2011 portant nomination au conseil scientifiquede l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
DEVL1100823A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision n° 2011-10 du 19 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1104147S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision n° 2011-16 du 20 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement SEM-CML
DEVT1104043S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature au directeur Autorisations et Veille, au chef du département Autorisations, au chef du département Veille et à l'adjointe au chef du département Autorisations
DEVT1102475S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature à la secrétaire générale ; au directeur Autorisations et veille et au directeur Référentiels et Europe
DEVT1102491S
Transports
Décision
Date de signature : 21-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Délibération du 28 janvier 2011 portant prestations courants faibles
DEVT1103968S
Transports
Autre
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Délibération du 28 janvier 2011 portant déploiement Andiamo et RNM prestations « courants faibles »
DEVT1103967S
Transports
Autre
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 26 janvier 2011 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1103873S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 1er février 2011 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1101824S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-02-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision n° 2011-01 du 24 janvier 2011 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département espace et patrimoine (ESP)
DEVT1102966S
Transports
Décision
Date de signature : 24-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision ESP n° 2011-12 du 26 janvier 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1104101S
Transports
Décision
Date de signature : 26-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision ESP n° 2011-17 du 1er février 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1104151S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Délibération du 28 janvier 2011 portant recouvrement par le conseil d'administration de ses pouvoirs d'approbation des marchés « accords-cadres pour des prestations courants faibles » et « déploiement des projets Andiamo et Renouveau du métro, prestations courants faibles »
DEVT1103966S
Transports
Autre
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'aspirant de marine
DEVK1100191A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Arrêté du 7 janvier 2011 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1102067A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2011
DEVK1101294A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011
DEVK1101295A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2011
DEVK1101321A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Arrêté du 13 janvier 2011 portant promotion au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
DEVK1101221A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Arrêté du 21 janvier 2011 portant création des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1100840A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Décision du 14 janvier 2011 portant nomination des coordonnateurs de collèges et missions d'appui du CGEDD
DEVV1102545S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
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