Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
71
Arrêté
181
Autre
8
Avenant
20
Avis
4
Circulaire
3
Convention
53
Décision
237
Instruction
5
Note
23
Thématique
Administration générale
68
Aviation civile
209
Collectivités territoriales
4
Défense et Sécurité
3
Développement durable
39
Eau
6
Énergie
36
Logement et construction
29
Mer
29
Nature
76
Paysage et sites
1
Prévention des risques
51
Transports
54
Mots clés
Aérodrome
3
Aéronef
10
Biodiversité
61
Circulation aérienne
6
Développement durable
1
Document opposable
3
Fascicule
1
Gaz à effet de serre (GES)
2
Organisation des services
82
Ressource humaine
10
Sécurité maritime
1
Transport aérien
1
Année de publication
2021
605
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Type de document : Note
Note de gestion du 17 février 2021 relative à la mise en oeuvre en 2020 du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents des corps techniques du ministère de l’agriculture affectés en position d’activité aux MTE/MCTRCT/MM.
TREK2105283N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-02-2021
Date de publication : 16-03-2021
Document principal
Note de gestion du 29 décembre 2020 relative à la prime de service et de rendement (PSR) et à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTE, au MCTRCT et au MM.
TREK2100744N
Administration générale
Note
Date de signature : 29-12-2020
Date de publication : 19-01-2021
Document principal
Note du 11 mars 2021 relative au prêt proposé aux agents dont les enfants décohabitent pour suivre des études.(Abrogée par la note du 23 aout 2023 NOR :TREK2320024N).
TREK2100737N
Administration générale
Note
Date de signature : 11-03-2021
Date de publication : 30-03-2021
Document principal
Note du 1er octobre 2021 portant organisation de la direction du numérique.
TRAA2126605N
Aviation civile
Note
Date de signature : 01-10-2021
Date de publication : 01-10-2021
Document principal
Note de gestion du 3 août 2021 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des MTE/MCTRCT/MM.
TREK2124204N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-08-2021
Date de publication : 12-08-2021
Document principal
Note technique du 25 octobre 2021 définissant certains critères techniques et méthodologiques et règles de porter-à-connaissance relatives aux études de dangers remises en application de l’article L551-2 du code de l’environnement concernant les infrastructures portuaires.
TREP2133214N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 25-10-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Note de gestion du 1er juillet 2021 relative aux conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail à la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2120477N
Aviation civile
Note
Date de signature : 01-07-2021
Date de publication : 10-07-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Note du 31 mai 2021 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2117947N
Aviation civile
Note
Date de signature : 31-05-2021
Date de publication : 15-06-2021
Document principal
Note de gestion du 3 août 2021 relative à la mise en oeuvre du complément annuel (complément annuel) des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTE/MCTRCT/MM. (Abrogée par la note du 8 août 2022 TREK2222801N - BO du 02/09/2022).
TREK2124229N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-08-2021
Date de publication : 06-08-2021
Document principal
Note de gestion du 3 août 2021 relative à la prime de rendement des ouvriers des parcs et ateliers. [Abrogée par la note de gestion du 8 août 2022 relative à la prime de rendement des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTECT et MTE au titre de l’année 2022 _ TREK2222769N].
TREK2124227N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-08-2021
Date de publication : 07-08-2021
Document principal
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