Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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193
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3
Transports
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Urbanisme et aménagement
5
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Mots clés
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Gaz à effet de serre (GES)
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Organisation des services
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3
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258
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
194
2024
84
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision
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Type de document : Décision
Décision DSNA/D n° 09-0024 du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0913790S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-35 du 26 mai 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911385S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-38 du 26 mai 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911387S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité techniqueparitaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
DEVU0911898S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 29-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVN0916000S
Nature
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CNPN 2009-1 du 19 juin 2009 relative au règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914246S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CP 2009-1 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée de la flore et de ses habitats
DEVN0914254S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° CNPN 2009-2 du 19 juin 2009 relative à la désignation des membres du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914247S
Nature
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-41 du 10 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0913537S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-42 du 10 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0914245S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
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