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Arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national des Pyrénées
DEVL1523545A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
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Arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national des Écrins
DEVL1523751A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
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Arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVL1526315A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
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Arrêté du 19 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1527068A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
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Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Languedoc-Roussillon et du président du conseil régional de Languedoc-Roussillon portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Languedoc-Roussillon et du conservatoire d’espaces naturels de la Lozère
DEVL1530126V
Nature
Avis
Date de publication : 25-12-2015
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Note technique du 11 décembre 2015 relative à la saisie des données pour le rapport d’activités des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2015
DEVL1528236N
Nature
Note
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
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Arrêté du 25 novembre 2015 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1527163A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
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Arrêté du 28 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1514847A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
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Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1522749A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
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Arrêté du 15 octobre 2015 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1523654A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
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Instruction du Gouvernement du 21 octobre 2015 relative à l’attribution de la compétence en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
DEVL1505433J
Nature
Instruction
Date de signature : 21-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
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Arrêté du 24 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1525040A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
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Décision du 24 novembre 2015 portant délégation de signature
ETLL1528802S
Nature
Décision
Date de signature : 24-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
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Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Midi-Pyrénées et du président du conseil régional de Midi-Pyrénées portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Midi-Pyrénées et du conservatoire d’espaces naturels d’Ariège
DEVL1528475V
Nature
Avis
Date de publication : 10-12-2015
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Note du 25 novembre 2015 relative à la date d’entrée en vigueur de la première interdiction de capture des oiseaux dans le milieu naturel pour les espèces d’oiseaux protégées en application de l’arrêté du 29 octobre 2009
DEVL1522605N
Nature
Note
Date de signature : 25-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
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Arrêté du 22 octobre 2015 portant nomination des représentants du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au sein du groupement d’intérêt public Atelier technique des espaces naturels
DEVL1525755A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
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Arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
DEVL1523548A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
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Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe
DEVL1522954A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 25-10-2015
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Arrêté du 6 octobre 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1522129A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
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Note technique du 6 octobre 2015 relative aux compétences des collectivités dans le domaine de l’eau et de la biodiversité, dans la perspective de la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale
DEVL1522948N
Nature
Note
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
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Arrêté du 5 novembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1425257A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-11-2014
Date de publication : 10-01-2015
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Arrêté du 8 décembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1428516A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
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Avis relatif à la décision du 6 mai 2013 du préfet de la région Centre et du président du conseil régional du Centre portant agrément du conservatoire d’espaces naturels du Centre et du conservatoire d’espaces naturels de Loir-et-Cher
DEVL1430357V
Nature
Avis
Date de publication : 10-01-2015
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Arrêté du 8 janvier 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargésde fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1429858A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
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Arrêté du 19 janvier 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1500941A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-01-2015
Date de publication : 10-02-2015