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Annexe à l'arrêté du 07 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de conservation).
TREL2104633A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 10-03-2021
Annexe(s) :
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Arrêté du 21 janvier 2022 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2139005A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-01-2022
Date de publication : 05-02-2022
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Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 1er juillet 2021 portant dérogation à l’interdiction de capture d’un spécimen d’Ours brun (Ursus arctos) afin de procéder à son équipement télémétrique.
TREL2138818A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 06-01-2022
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Arrêté du 05 décembre 2022 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2231959A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-12-2022
Date de publication : 09-12-2022
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Arrêté du 11 février 2022 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2203744A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-02-2022
Date de publication : 16-02-2022
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Arrêté du 29 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 23 mars 2015 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d’application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction.
TREL2220264A
Nature
Arrêté
Date de signature : 29-09-2022
Date de publication : 06-10-2022
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Arrêté du 20 octobre 2022 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2228611A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-10-2022
Date de publication : 25-10-2022
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Arrêté du 20 juin 2023 portant commissionnement et modification du ressort territorial d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2316335A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-06-2023
Date de publication : 24-06-2023
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Arrêté du 20 juin 2023 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2312625A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-06-2023
Date de publication : 28-06-2023
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Arrêté du 21 avril 2023 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs
groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2310827A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-04-2023
Date de publication : 10-05-2023
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Arrêté du 21 mars 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2306874A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-03-2023
Date de publication : 23-03-2023
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Arrêté du 03 juillet 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2316314A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-07-2023
Date de publication : 06-07-2023
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Arrêté du 10 octobre 2023 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2326545A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-10-2023
Date de publication : 12-10-2023
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Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin du Drugeon » renommé « Vallées du Drugeon et du Haut-Doubs » (zone de protection spéciale).
TREL2135256A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Annexe(s) :
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Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 06 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire d’Iguerande à Decize » renommé « Val de Loire bocager » (zone de protection spéciale).
TREL2135258A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Annexe(s) :
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Arrêté du 25 novembre 2021 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2130687A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 07-12-2021
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Arrêté du 25 novembre 2021 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone de protection spéciale).
TREL2135262A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Annexe(s) :
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Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 05 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Chênaies et pinèdes de Corse » (zone de protection spéciale).
TREL2135268A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Annexe(s) :
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Arrêté du 21 juillet 2021 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2121852A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-07-2021
Date de publication : 28-07-2021
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Sainte-Baume ».
TREL2130243A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Beaume et de la Drobie » (zone spéciale de conservation).
TREL2116285A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Sites d'Ecouves » (zone spéciale de conservation).
TREL2116417A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
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Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 31 décembre 2020 et le 26 avril 2021.
TREL2032653A
Nature
Arrêté
Date de publication : 02-07-2021
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Arrêté du 1er juillet 2021 portant dérogation à l’interdiction de capture d’un spécimen d’Ours brun (Ursus arctos) afin de procéder à son équipement télémétrique.
TREL2119704A
Nature
Arrêté
Date de signature : 01-07-2021
Date de publication : 03-07-2021
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Arrêté du 08 juillet 2022 portant approbation du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature.
TREL2220059A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-07-2022
Date de publication : 13-07-2022