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Type de document
Arrêté
12
Autre
2
Décision
75
Instruction
1
Note
1
Thématique
Aviation civile
91
Mots clés
Organisation des services
2
Ressource humaine
1
Année de publication
2018
91
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2018
91 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Décision du 28 décembre 2017 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
TRAA1735721S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-12-2017
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Décision du 10 janvier 2018 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
TRAA1800855S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Décision du 15 janvier 2018 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation horaires sur les aérodromes
TRAA1801364S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Décision du 26 janvier 2018 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
TRAA1802393S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Protocole technique du 28 décembre 2017 d’application de la convention-cadre entre la direction du transport aérien et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne
TRAA1802158X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 28-12-2017
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Décision du 31 janvier 2018 fixant la composition du comité technique de proximité du service d’État de l’aviation civile des îles Wallis-et-Futuna à compter du 1er février 2018
TRAA1806883S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 15 février 2018 relative à l’attribution de la prime de métier aux ouvriers des parcs et ateliers de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1801155S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 23 février 2018 portant nomination des référents déontologues de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1805271S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision no 180041 du 26 février 2018 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire)
TRAA1805558S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 29 janvier 2018 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels - (Abrogée par la décision du 20 janvier 2022 TREA2202075S - BO du 27/01/2022).
TRAA1804235S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 30 janvier 2018 portant délégation au syndicat mixte de gestion de l’aérodrome départemental Le Puy-en-Velay - Loudes de l’organisation des services aériens pour l’exploitation de la liaison entre Le Puy-en-Velay et Paris (Orly)
TRAA1802172S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 novembre 2018 fixant la composition du comité technique de proximité du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI).
TRAA1830776S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Décision du 4 décembre 2018 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA1832930S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-12-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Décision du 12 novembre 2018 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation.
TRAA1833525S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Décision du 28 novembre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).
TRAA1832265S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Décision du 30 octobre 2018 portant nomination du directeur de l’aviation civile en Nouvelle-Calédonie
TRAA1829848S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Décision du 8 novembre 2018 modifiant la décision du 5 décembre 2017 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1830389S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-11-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Décision du 9 novembre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud)
TRAA1830122S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-11-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Arrêté du 22 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TRAA1824469A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Décision du 22 novembre 2018 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2019.
TRAT1832002S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Décision du 19 novembre 2018 relative à l’intérim de la présidence du conseil d’administration de l’Ecole nationale de l’aviation civile.
TRAA1830976S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-11-2018
Date de publication : 25-12-2018
Document principal
Décision du 12 juillet 2018 portant création du cabinet du directeur du transport aérien de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1819809S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Décision du 18 juillet 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
TRAA1817719S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Décision no 2018/03 du 25 juillet 2018 portant abrogation de la décision no 2017/03 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
TRAA1821692S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Décision no 2018/04 du 25 juillet 2018 portant abrogation de la décision no 2017/18 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
TRAA1821697S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
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