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Arrêté
38
Autre
13
Circulaire
19
Décision
211
Note
2
Thématique
Transports
283
Mots clés
Année de publication
2012
283
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2012
283 documents trouvés
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Signé le : 16-07-2012
Décision n° BUS 2012-02 du 16 juillet 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au responsable de l'unité nouvel espace de formation (NEF)
TRAT1229955S
Transports
Décision
Date de signature : 16-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 13-07-2012
Décisions GIS n°s 2012-20-21 du 13 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission contrôle de gestion et au responsable de la mission ressources humaines, communication, qualité de service
TRAT1233596S
Transports
Décision
Date de signature : 13-07-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision GIS n° 2012-29 du 13 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable adjoint de l'unité prévention et santé au travail
TRAT1233610S
Transports
Décision
Date de signature : 13-07-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Arrêté du 13 juillet 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1229119A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 12-07-2012
Décision n° 2012-26 du 12 juillet 2012 portant délégation de signature du président-directeur général à des agents du département valorisation immobilière, achatset logistique (VAL)
TRAT1230934S
Transports
Décision
Date de signature : 12-07-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Signé le : 09-07-2012
Décision n° BUS 2012-61-62-63 du 9 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Saint-Denis ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Thiais et au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Vitry
TRAT1230151S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision n° BUS 2012-43-45-46-47-48 du 9 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Asnières ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Belliard ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des bords de Marne ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Créteil - Saint-Maur
TRAT1229969S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision n° BUS 2012-49-51-52-53-55 du 9 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Lagny ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Lilas et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Montrouge
TRAT1230020S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision n° BUS 2012-57-58-60 du 9 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Pavillons-sous-Bois au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Pleyel et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Quais de Seine
TRAT1230150S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 06-07-2012
Arrêté du 6 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1223919A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Signé le : 04-07-2012
Arrêté du 4 juillet 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1228091A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Signé le : 02-07-2012
Décision du 2 juillet 2012 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1223922S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Signé le : 01-07-2012
Circulaire du 1er juillet 2012 relative à la mise en oeuvre du programme opérationnel FEP, mesure 1.2 article 24 1-V, arrêt temporaire d'activité du 10 avril au 30 septembre 2012, pour les navires éligibles à l'autorisation de pêche au requin-taupe
DEVM1230061C
Transports
Circulaire
Date de signature : 01-07-2012
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
Circulaire du 1er juillet 2012 relative à la mise en oeuvre du programme opérationnel FEP, mesure 1.2 article 24-1 (i) : arrêt temporaire d'activité du 4 juin au 31 décembre 2012, pour les navires pêchant le cabillaud dans les sous-zones CIEM II a, IV abc et VII d et mesure 1.5.5, article 27 formation
DEVM1227359C
Transports
Circulaire
Date de signature : 01-07-2012
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
Décision n° 2012-47 du 1er juillet 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance
TRAT1229416S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision n° MRF 2012-072-073 du 1er juillet 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au responsable de site de Ladoumègue et au responsable de site de Colombes
TRAT1229934S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision n° 2012-46 du 1er juillet 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au délégué général à la sécurité ferroviaire
TRAT1229413S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 29-06-2012
Arrêté du 29 juin 2012 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
DEVT1221332A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-06-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 28-06-2012
Circulaire du 28 juin 2012 modifiant la circulaire DPMA/SDAEP/C n° 2012-9611 du 2 mai 2012 précisant les modalités de mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée
DEVM1227170C
Transports
Circulaire
Date de signature : 28-06-2012
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
Signé le : 26-06-2012
Décision MRF/IPM n° 2012-008 du 26 juin 2012 portant délégation de signature du responsable du groupe de soutien « ingénierie et politiques de maintenance » (IPM)
TRAT1236848S
Transports
Décision
Date de signature : 26-06-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Signé le : 22-06-2012
Décision n° SIT 2012-5036 du 22 juin 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et compétences (RHC)
TRAT1227500S
Transports
Décision
Date de signature : 22-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision n° ING 2012-08 du 22 juin 2012 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité intégration dans les projets (IDP)
TRAT1227789S
Transports
Décision
Date de signature : 22-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision n° MRF 12-066 du 22 juin 2012 portant délégation de signature du directeurdu département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER
TRAT1227911S
Transports
Décision
Date de signature : 22-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Signé le : 21-06-2012
Décision n° MRF 2012-071 du 21 juin 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au responsable de site de Pierrefitte
TRAT1229940S
Transports
Décision
Date de signature : 21-06-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Signé le : 20-06-2012
Décision du 20 juin 2012 relative à l'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser l'enseignement médical de niveau 1
TRAT1225883S
Transports
Décision
Date de signature : 20-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
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