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Résultats de recherche : - Année de publication: 2000
Publié le : 25-09-2000
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Circulaire 2000-64 du 25 août 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-08-2000
Date de publication : 25-09-2000
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Arrêté du 21 août 2000 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial à Echillais (Charente-Maritime) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010135A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-08-2000
Date de publication : 25-09-2000
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Arrêté du 17 juillet 2000 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010141A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-07-2000
Date de publication : 25-09-2000
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Avenant du 24 mai 2000 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Office international de l'eau portant prolongation de mise à disposition de M. Chapellier (François), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010140X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 24-05-2000
Date de publication : 25-09-2000
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Avenant du 9 juin 2000 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Agence d'urbanisme de la région grenobloise, portant prolongation de mise à disposition de Mme Boye-Flottes (Martine), architecte et urbaniste de l'Etat. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010136X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 09-06-2000
Date de publication : 25-09-2000
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Avenant du 30 juin 2000 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'association French Lines, portant prolongation de mise à disposition de Mme Belin (Marie-Anne), architecte et urbaniste de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010138X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 30-06-2000
Date de publication : 25-09-2000
Aucun
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