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Arrêté
55
Autre
2
Avenant
21
Avis
3
Circulaire
1
Convention
20
Décision
86
Instruction
2
Note
3
Thématique
Administration générale
25
Aviation civile
98
Collectivités territoriales
2
Développement durable
24
Énergie
3
Logement et construction
3
Mer
12
Nature
2
Paysage et sites
6
Prévention des risques
13
Transports
5
Mots clés
Aéronef
2
Document opposable
1
Gaz à effet de serre (GES)
11
Installation classée pour la protection de l'environnement
1
Organisation des services
14
Ressource humaine
4
Transport aérien
11
Année de publication
2025
193
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Publié le : 01-02-2025
Décision du 27 janvier 2025 portant délégations de signature [Établissement public de sécurité ferroviaire _ EPSF].
ATDT2501112S
Transports
Décision
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 01-02-2025
Document principal
Publié le : 31-01-2025
Décision du 2 décembre 2024 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE). [Abrogée par la décision du 22 janvier 2025 (NOR : TECD2502063S].
TECD2431633S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-12-2024
Date de publication : 31-01-2025
Document principal
Décision DSNA/N° 25004 du 6 janvier 2025 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
ATDA2500158S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-01-2025
Date de publication : 31-01-2025
Document principal
Arrêté du 22 janvier 2025 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2500655A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 22-01-2025
Date de publication : 31-01-2025
Document principal
Décision du 27 janvier 2025 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2502203S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 31-01-2025
Document principal
Décision du 29 janvier 2025 portant fermeture administrative des sites Farman, Pyrénées et Bonneuil de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2502078S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-01-2025
Date de publication : 31-01-2025
Document principal
Décision du 22 janvier 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».
TECD2500664S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-01-2025
Date de publication : 31-01-2025
Document principal
Publié le : 30-01-2025
Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2025.
TECK2433332A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433117S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, au titre de l’année 2025.
TECK2433111S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’État au titre de l’année 2025.
TECK2433329A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 20 janvier 2025 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2432347S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2025
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 20 janvier 2025 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2501809S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2025
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 21 janvier 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2502332S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-01-2025
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Arrêté du 28 janvier 2025 portant nomination au Conseil national de l’économie circulaire.
TECP2500715A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 28-01-2025
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Lien
Décision du 23 janvier 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
ATDA2434259S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-01-2025
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Publié le : 25-01-2025
Décision du 20 janvier 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
ATDA2502161S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2025
Date de publication : 25-01-2025
Document principal
Décision du 20 janvier 2025 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
ATDA2432392S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2025
Date de publication : 25-01-2025
Document principal
Décision du 20 janvier 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
ATDA2434344S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2025
Date de publication : 25-01-2025
Document principal
Arrêté du 16 janvier 2025 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TECL2500393A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 16-01-2025
Date de publication : 25-01-2025
Document principal
Publié le : 24-01-2025
Décision du 13 janvier 2025 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».
TECD2500497S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-01-2025
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Avenant n°5 du 14 janvier 2025 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 27 décembre 1966 pour l’exploitation de l’aérodrome de Strasbourg-Entzheim.
ATDA2421464X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 14-01-2025
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433105S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433131S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433133S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
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